Conseil municipal du 28 juin 2012

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Le Conseil municipal de juin a eu lieu le 28 juin à 18h30.

Ordre du jour

  • Information sur l’évolution de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)
    Patrick Sedlacek
  • Cession ensemble immobilier place François 1er – compromis de vente avec M. Joël Joanny – annule et remplace délibération du conseil du 15 décembre 2011
    Patrick Sedlacek
  • Cession Résidence de l’Air – compromis de vente avec la SAEML Territoire Charente – avenant n°1
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n°2
    Patrick Sedlacek
  • Modulation tarifaire des accueils périscolaires
    Nathalie Lacroix
  • Tarifs restauration scolaire - modification
    Nathalie Lacroix
  • Règlement financier des structures Petite Enfance - modification
    Nathalie Lacroix
  • Gestion du quai au droit de la place du Solençon – avenant à la concession du port entre le Conseil Général et la Ville de Cognac
    Jean-François Hérouard
  • Délégation de service public « gestion et exploitation du Port » - avenant n°1 extension du périmètre de concession
    Jean-François Hérouard
  • Acquisition d’un véhicule électrique – demande de subvention au Fonds Régional d’Excellence environnementale
    Jean-François Hérouard
  • Cession gratuite de terrain cadastré AD 22p à Mme Anne-Marie Saint Bonnet
    Jean-François Hérouard
  • Affaire G&B SUD – lecture du jugement du Tribunal Administratif de Poitiers du 2 mai 2012
    M. le Maire
  • Marché V2012.080 – fourniture et livraison de lanternes d’éclairage public _ Jean-Marie Masson
  • Marchés V2012.070 d’impression
    Jean-Marie Masson
  • Utilisation de la déchetterie de Cognac par CALITOM – convention de prolongation (juillet à décembre 2012)
    Simon Clavurier
  • Musées – mise à jour des tarifs
    Gérard Jouannet
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

conseil municipal 28 juin 2012

Délibérations

2012 70 compromis vente Joanny annule et rempl 2011 208
2012 71 cession residence de l’Air
2012 72 decision modificative2
2012 73 gestion quai au droit du port
2012 74 DSP port CANALOUS PLAISANCE
2012 75 modif représent au centre animation
2012 76 G B SUD contentieux
2012 78 modif tarifs restauration scolaire
2012 79 modif reglement structure petite enfance
2012 80 acquisition véhicule électrique
2012 81 acquisition terrain rue du Pinier
2012 82 marché éclairage public v2012 080
2012 83 marché trzvauxx impression 2012 070
2012 84 utilisation dechetterie conv calitom
2012 85 musées mise à jour tarifs