Ordre du jour

• Tarifs des services publics municipaux – année 2013
  Patrick Sedlacek
• Décision modificative n°7
  Patrick Sedlacek
• Valorisation des travaux en régie 2012
  Patrick Sedlacek
• Modification des statuts de CALITOM
  Simon Clavurier
• Demande de prise en charge par CALITOM de la participation aux composteurs
  Jean-François Hérouard
• Avenant à la convention d’utilisation de la déchetterie par les usagers de CALITOM
  Simon Clavurier
• Traitement des déchets issus des produits textiles d’habillement, des chaussures et du linge de maison neufs destinés aux ménages (TLC) - Convention avec la Société ECO TLC
  Simon Clavurier
• Cession Cité de l’Air – avenant n°2 prorogation du compromis de vente à fin juin 2013
  Patrick Sedlacek
• Demande de garantie d’emprunt – Solidarité Urgence
  Patrick Sedlacek
• Personnel - Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention de la CNRACL pour l’évaluation des risques professionnels et la réalisation du document unique
  Serge Lebreton
• Modification du règlement de fonctionnement de la Halte garderie itinérante TRAMPOLINE et du projet d’établissement des structures Petite Enfance
  Nathalie Lacroix
• Modification du règlement intérieur des ALSH Le Petit Parc et La Férie _ Nathalie Lacroix
• Modification du règlement intérieur de l’accueil périscolaire
  Nathalie Lacroix
• Cession de la parcelle AL51p à la Société IMMADOL – annule et remplace délibération 2012.45 du 29 mars 2012
  Jean-François Hérouard
• Modification des statuts du SYMBA
  Claude Guindet
• Modification de la gestion technique centralisée de différents sites de la Ville – attribution du marché procédure adaptée V2012.185 _ Jean-Marie Masson
• Admissions en non valeur
  Patrick Sedlacek
• Personnel Ville – modification du tableau des effectifs
  Serge Lebreton
• Questions diverses

Compte-rendu de la séance

conseil municipal 19 decembre 2012

Délibérations

2012 146 décision modificative 7

2012 147 guide des tarifs 2013

2012 148 comptabilisation travaux régie 2012

2012 149 modif statuts CALITOM

2012 150 particip composteurs CALITOM

2012 151 avenant convention déchetterie

2012 152 convention ECO TLC

2012 153 avenant 2 cité de l’air

2012 154 garantie emprunt SOLIDARITE URG

2012 155 prévention risques CNRACL

2012 156 règlement TRAMPOLINE

2012 157 modif règlement ALSH

2012 158 modif règlement PERISCOLAIRE

2012 159 cession IMMADOL

2012 160 modif statuts SYMBA

2012 161 marché v2012 185

2012 162 admission non valeur

2012 163 modif tableau effectifs

2012 164 Voeu licenciements boursiers