Conseil municipal du 19 décembre 2012

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Conseil municipal du 19 décembre à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Tarifs des services publics municipaux – année 2013
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n°7
    Patrick Sedlacek
  • Valorisation des travaux en régie 2012
    Patrick Sedlacek
  • Modification des statuts de CALITOM
    Simon Clavurier
  • Demande de prise en charge par CALITOM de la participation aux composteurs
    Jean-François Hérouard
  • Avenant à la convention d’utilisation de la déchetterie par les usagers de CALITOM
    Simon Clavurier
  • Traitement des déchets issus des produits textiles d’habillement, des chaussures et du linge de maison neufs destinés aux ménages (TLC) - Convention avec la Société ECO TLC
    Simon Clavurier
  • Cession Cité de l’Air – avenant n°2 prorogation du compromis de vente à fin juin 2013
    Patrick Sedlacek
  • Demande de garantie d’emprunt – Solidarité Urgence
    Patrick Sedlacek
  • Personnel - Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention de la CNRACL pour l’évaluation des risques professionnels et la réalisation du document unique
    Serge Lebreton
  • Modification du règlement de fonctionnement de la Halte garderie itinérante TRAMPOLINE et du projet d’établissement des structures Petite Enfance
    Nathalie Lacroix
  • Modification du règlement intérieur des ALSH Le Petit Parc et La Férie _ Nathalie Lacroix
  • Modification du règlement intérieur de l’accueil périscolaire
    Nathalie Lacroix
  • Cession de la parcelle AL51p à la Société IMMADOL – annule et remplace délibération 2012.45 du 29 mars 2012
    Jean-François Hérouard
  • Modification des statuts du SYMBA
    Claude Guindet
  • Modification de la gestion technique centralisée de différents sites de la Ville – attribution du marché procédure adaptée V2012.185 _ Jean-Marie Masson
  • Admissions en non valeur
    Patrick Sedlacek
  • Personnel Ville – modification du tableau des effectifs
    Serge Lebreton
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

conseil municipal 19 decembre 2012

Délibérations

2012 146 décision modificative 7
2012 147 guide des tarifs 2013
2012 148 comptabilisation travaux régie 2012
2012 149 modif statuts CALITOM
2012 150 particip composteurs CALITOM
2012 151 avenant convention déchetterie
2012 152 convention ECO TLC
2012 153 avenant 2 cité de l’air
2012 154 garantie emprunt SOLIDARITE URG
2012 155 prévention risques CNRACL
2012 156 règlement TRAMPOLINE
2012 157 modif règlement ALSH
2012 158 modif règlement PERISCOLAIRE
2012 159 cession IMMADOL
2012 160 modif statuts SYMBA
2012 161 marché v2012 185
2012 162 admission non valeur
2012 163 modif tableau effectifs
2012 164 Voeu licenciements boursiers
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