- Décision modificative n°5
Patrick Sedlacek - Modifications statutaires de la Communauté de Communes de Cognac
M. le Maire - Incidences financières du transfert de compétence « subventionnement
des clubs sportifs hébergés » - Modification des attributions de
compensation de la taxe professionnelles (ACTP)
M. le Maire - Aménagement des bureaux du Pôle Education Jeunesse Séniors–
acquisition de matériel et mobilier - demande de subvention à la CAF
Nathalie Lacroix - Subvention à West Rock pour aide à la résidence d’artistes
Gérard Jouannet - Subvention à ELA Polar pour compensation de location de salle
Gérard Jouannet - Subvention à INFO 16 pour compensation financière du loyer du Bureau
Information Jeunesse (BIJ) – avenant n°1 à la convention pluriannuelle
Marianne Reynaud - Subvention au CAMIC pour le financement des médailles 2012
Serge Lebreton - Subvention à l’ALJO – avenant à la convention pluriannuelle
Romuald Carry - Musées – modification des tarifs de la boutique
Gérard Jouannet - Stationnement payant – modification de la durée
Jean-François Valegeas - Présentation du rapport d’activités 2011 de la Communauté de Communes
M. le Maire - Rapport sur table – Prestations de services d’assurances de la Ville et du
CCAS de Cognac – marché V2012.055 – (commission d’attribution le 19 octobre 2012)
Jean-Marie Masson - Questions diverses
Compte-rendu de la séance
- Conseil municipal 25 octobre 2012
Délibérations
- 2012 128 modif durée stationnt payant
- 2012 129 decision modificative 5
- 2012 130 modif statuts CDC
- 2012 131 transf compétence CDC
- 2012 132 avenant 1 à conv CAMIC
- 2012 133 amengt bureaux pôle EJS subv CAF
- 2012 134 subv WEST ROCK avenant 3 à conv
- 2012 135 subv ELA avenant 4 à conv
- 2012 136 subv INFO16 avenant 1 à conv
- 2012 137 subv ALJO avenant 1 à conv
- 2012 138 musées mise à jour tarifs
- 2012 139 rapport activités 2011 CDC
- 2012 140 marché assurances