• Décision modificative n°5
  Patrick Sedlacek
• Modifications statutaires de la Communauté de Communes de Cognac
  M. le Maire
• Incidences financières du transfert de compétence « subventionnement des clubs sportifs hébergés » - Modification des attributions de compensation de la taxe professionnelles (ACTP)
  M. le Maire
• Aménagement des bureaux du Pôle Education Jeunesse Séniors– acquisition de matériel et mobilier - demande de subvention à la CAF
  Nathalie Lacroix
• Subvention à West Rock pour aide à la résidence d’artistes
  Gérard Jouannet
• Subvention à ELA Polar pour compensation de location de salle
  Gérard Jouannet
• Subvention à INFO 16 pour compensation financière du loyer du Bureau Information Jeunesse (BIJ) – avenant n°1 à la convention pluriannuelle
  Marianne Reynaud
• Subvention au CAMIC pour le financement des médailles 2012
  Serge Lebreton
• Subvention à l’ALJO – avenant à la convention pluriannuelle
  Romuald Carry
• Musées – modification des tarifs de la boutique
  Gérard Jouannet
• Stationnement payant – modification de la durée
  Jean-François Valegeas
• Présentation du rapport d’activités 2011 de la Communauté de Communes
  M. le Maire
• Rapport sur table – Prestations de services d’assurances de la Ville et du CCAS de Cognac – marché V2012.055 – (commission d’attribution le 19 octobre 2012)
  Jean-Marie Masson
• Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 25 octobre 2012

Délibérations

2012 128 modif durée stationnt payant

2012 129 decision modificative 5

2012 130 modif statuts CDC

2012 131 transf compétence CDC

2012 132 avenant 1 à conv CAMIC

2012 133 amengt bureaux pôle EJS subv CAF

2012 134 subv WEST ROCK avenant 3 à conv

2012 135 subv ELA avenant 4 à conv

2012 136 subv INFO16 avenant 1 à conv

2012 137 subv ALJO avenant 1 à conv

2012 138 musées mise à jour tarifs

2012 139 rapport activités 2011 CDC

2012 140 marché assurances