Ordre du jour
- Validation du dossier AVAP (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du
Patrimoine)
Jean-François Hérouard - Adoption du Contrat local de santé
Marianne Reynaud - Plan Communal de Sauvegarde et d’information sur les risques majeurs
Patrick Sedlacek - Projet éducatif global de la Ville de Cognac
Nathalie Lacroix - Demande de subvention à la Région au titre du Contrat Régional de
Développement Durable du Pays Ouest Charente (Anciens Abattoirs –
Quartier des Rentes aménagement de la « Maison de l’Armée » - Quartier
des Rentes aménagement des espaces publics)
Patrick Sedlacek - Modification du règlement financier des structures Petite Enfance et du
règlement de fonctionnement des multi-accueils « Pomme d’Api »
« Gribouille » et « Saute Grenouille »
Nathalie Lacroix - Modification des statuts de CALITOM – avenant n°1 à la convention de
gestion
Simon Clavurier - Convention relative aux déchets d’équipements électriques et
électroniques (D3E) avec OCAD3E
Simon Clavurier - Personnel – mise en œuvre du dispositif de protection sociale
complémentaire
Serge Lebreton - Personnel – Emplois d’avenir
Michel Gourinchas - Rapport sur table (CAO le 17 mai) – Marché d’entretien des couvertures
des bâtiments communaux V2013.035 - attribution
Jean-Marie Masson - Questions diverses