Conseil municipal du 23 mai 2013

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Le Conseil municipal du mois de mai a eu lieu le 23 mai à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Validation du dossier AVAP (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine)
    Jean-François Hérouard
  • Adoption du Contrat local de santé
    Marianne Reynaud
  • Plan Communal de Sauvegarde et d’information sur les risques majeurs
    Patrick Sedlacek
  • Projet éducatif global de la Ville de Cognac
    Nathalie Lacroix
  • Demande de subvention à la Région au titre du Contrat Régional de Développement Durable du Pays Ouest Charente (Anciens Abattoirs – Quartier des Rentes aménagement de la « Maison de l’Armée » - Quartier des Rentes aménagement des espaces publics)
    Patrick Sedlacek
  • Modification du règlement financier des structures Petite Enfance et du règlement de fonctionnement des multi-accueils « Pomme d’Api » « Gribouille » et « Saute Grenouille »
    Nathalie Lacroix
  • Modification des statuts de CALITOM – avenant n°1 à la convention de gestion
    Simon Clavurier
  • Convention relative aux déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E) avec OCAD3E
    Simon Clavurier
  • Personnel – mise en œuvre du dispositif de protection sociale complémentaire
    Serge Lebreton
  • Personnel – Emplois d’avenir
    Michel Gourinchas
  • Rapport sur table (CAO le 17 mai) – Marché d’entretien des couvertures des bâtiments communaux V2013.035 - attribution
    Jean-Marie Masson
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 23 mai 2013

Délibérations

2013 63 Adoption du contrat local de santé2
2013 65 Plan communal de sauvegarde et information sur les risques majeur
2013 66 Projet éducatif global de la ville de Cognac
2013 67 Demande subvention CRDD à Région ABAT RENTES
2013 68 Modif réglement des structures petite enfance et multi accueils
2013 69 Convention gestion decheterie avenant 1
2013 70 Convention dechets D3E avec OCAD3E
2013 71 mise en oeuvre du dispositif de protection sociale complémentaire
2013 72 emplois avenir
2013 73 Entretien des couvertures sur les bat com attribution marché V 2013 035
2013 74 Demande de dérogation au repos hebdo dominical Hennessy