Ordre du jour
- Validation du dossier AVAP (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du
Patrimoine)
Jean-François Hérouard - Adoption du Contrat local de santé
Marianne Reynaud - Plan Communal de Sauvegarde et d’information sur les risques majeurs
Patrick Sedlacek - Projet éducatif global de la Ville de Cognac
Nathalie Lacroix - Demande de subvention à la Région au titre du Contrat Régional de
Développement Durable du Pays Ouest Charente (Anciens Abattoirs –
Quartier des Rentes aménagement de la « Maison de l’Armée » - Quartier
des Rentes aménagement des espaces publics)
Patrick Sedlacek - Modification du règlement financier des structures Petite Enfance et du
règlement de fonctionnement des multi-accueils « Pomme d’Api »
« Gribouille » et « Saute Grenouille »
Nathalie Lacroix - Modification des statuts de CALITOM – avenant n°1 à la convention de
gestion
Simon Clavurier - Convention relative aux déchets d’équipements électriques et
électroniques (D3E) avec OCAD3E
Simon Clavurier - Personnel – mise en œuvre du dispositif de protection sociale
complémentaire
Serge Lebreton - Personnel – Emplois d’avenir
Michel Gourinchas - Rapport sur table (CAO le 17 mai) – Marché d’entretien des couvertures
des bâtiments communaux V2013.035 - attribution
Jean-Marie Masson - Questions diverses
Compte-rendu de la séance
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- Conseil municipal 23 mai 2013
Délibérations
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- 2013 63 Adoption du contrat local de santé2
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- 2013 65 Plan communal de sauvegarde et information sur les risques majeur
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- 2013 66 Projet éducatif global de la ville de Cognac
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- 2013 67 Demande subvention CRDD à Région ABAT RENTES
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- 2013 68 Modif réglement des structures petite enfance et multi accueils
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- 2013 69 Convention gestion decheterie avenant 1
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- 2013 70 Convention dechets D3E avec OCAD3E
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- 2013 71 mise en oeuvre du dispositif de protection sociale complémentaire
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- 2013 72 emplois avenir
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- 2013 73 Entretien des couvertures sur les bat com attribution marché V 2013 035
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- 2013 74 Demande de dérogation au repos hebdo dominical Hennessy