Ordre du jour
- Validation du dossier AVAP (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du
Patrimoine)
Jean-François Hérouard - Adoption du Contrat local de santé
Marianne Reynaud - Plan Communal de Sauvegarde et d’information sur les risques majeurs
Patrick Sedlacek - Projet éducatif global de la Ville de Cognac
Nathalie Lacroix - Demande de subvention à la Région au titre du Contrat Régional de
Développement Durable du Pays Ouest Charente (Anciens Abattoirs –
Quartier des Rentes aménagement de la « Maison de l’Armée » - Quartier
des Rentes aménagement des espaces publics)
Patrick Sedlacek - Modification du règlement financier des structures Petite Enfance et du
règlement de fonctionnement des multi-accueils « Pomme d’Api »
« Gribouille » et « Saute Grenouille »
Nathalie Lacroix - Modification des statuts de CALITOM – avenant n°1 à la convention de
gestion
Simon Clavurier - Convention relative aux déchets d’équipements électriques et
électroniques (D3E) avec OCAD3E
Simon Clavurier - Personnel – mise en œuvre du dispositif de protection sociale
complémentaire
Serge Lebreton - Personnel – Emplois d’avenir
Michel Gourinchas - Rapport sur table (CAO le 17 mai) – Marché d’entretien des couvertures
des bâtiments communaux V2013.035 - attribution
Jean-Marie Masson - Questions diverses
Compte-rendu de la séance
Conseil municipal 23 mai 2013
Délibérations
2013 63 Adoption du contrat local de santé2
2013 65 Plan communal de sauvegarde et information sur les risques majeur
2013 66 Projet éducatif global de la ville de Cognac
2013 67 Demande subvention CRDD à Région ABAT RENTES
2013 68 Modif réglement des structures petite enfance et multi accueils
2013 69 Convention gestion decheterie avenant 1
2013 70 Convention dechets D3E avec OCAD3E
2013 71 mise en œuvre du dispositif de protection sociale complémentaire
2013 72 emplois avenir
2013 73 Entretien des couvertures sur les bat com attribution marché V 2013 035
2013 74 Demande de dérogation au repos hebdo dominical Hennessy