Conseil Municipal du 17 juillet 2017

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Les conseillers municipaux se réunissent dans la Salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour

  • Ville amie des aînés point d’étape sur la démarche globale.
    Françoise MANDEAU
  • Décision modificative N°3
    Monsieur le Maire
  • Stationnement payant – voie publique – modification du parc de stationnement sur le Centre-Ville
    Jean-François VALEGEAS
  • Création du budget annexe « parkings en enclos » et fixation des tarifs
    Jean-François VALEGEAS
  • Vote du budget primitif du budget annexe « parkings en enclos »
    Jean-François VALEGEAS
  • Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe « parkings en enclos »
    Jean-François VALEGEAS
  • Mission de diagnostic de la toiture charpente de la chapelle Saint-Pierre de l’Église Saint-Léger – demande de subvention à la DRAC
    Claude GUINDET
  • Musées – projet numérique – demande de subvention à la DRAC
    Gérard JOUANNET
  • Tarifs patinoire – saison 2017-2018
    Romuald CARRY
  • Musées – Convention de mécénat conclue entre la Ville de Cognac et la Société JAS HENNESSY & CO
    Gérard JOUANNET
  • Musées – convention de mécénat conclue entre la Ville de Cognac et la Société E. REMY MARTIN & CO
    Gérard JOUANNET
  • Aide à la destruction des nids de frelons
    Jean-François HEROUARD
  • Délégation mandat spécial (Anne Marie MICHENAUD)
    Monsieur le MAIRE
  • Délégations du Conseil municipal au Maire – modification de la délibération 2014.34 du 17 avril 2014
    Monsieur le MAIRE
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – examen des conditions d’exécution des services publics dont la gestion est déléguée (Golf de Cognac–Port de plaisance-régie Cognac Numérique)
    Monsieur le MAIRE
  • Modification des statuts du SYMBA
    Claude GUINDET
  • Archives – Acceptation du don de Mme TURLAIS (photos du Pont de Châtenay)
    Gérard JOUANNET
  • Personnel – modification du tableau des effectifs
    Monsieur le MAIRE
  • Marché V17050 – acquisition de fournitures de plomberie
    Simon CLAVURIER
  • Marché V17055 – mobiliers urbains
    Simon CLAVURIER
  • Marché V17095 - déconstruction du chai de la Vigerie et du logement Jules Michelet – (Rapport sur table - ouverture des plis le 13 juillet)
    Simon CLAVURIER
  • Questions diverses.

Délibérations

2017 69 FIN dm n 3
2017 70 Stationnement payant modif parc centre ville
2017 70 annexe
2017 71 FIN création budget annexe parcs en enclos
2017 72 FIN Budget primitif budget annexe parcs en enclos
2017 73 FIN avance trésorerie budget annexe parcs en enclos
2017 74 ST diagnostic chapelle St Léger subv DRAC
2017 75 MUSEES projet numérique subv DRAC
2017 75 annexe
2017 76 SPORTS tarifs patinoire 2017 2018
2017 76 annexe
2017 77 MUSEES conv mécénat Hennessy
2017 77 annexe
2017 78 MUSEES conv mécénat Rémy Martin
2017 78 annexe
2017 79 ST aide à destruction nids frelons
2017 80 DGS délégation mandat spécial
2017 81 DGS Modif délégations du CM au Maire
2017 82 CCSPL rapports DSP
2017 82 annexe
2017 83 modification statuts SYMBA
2017 83 annexe
2017 84 acceptation don Mme TURLAIS
2017 84 annexe
2017 85 PERSONNEL modif tableau effectifs
2017 86 MARCHE V17050 fournitures de plomberie
2017 87 MARCHE V17055 mobiliers urbains
2017 88 MARCHE V17095 déconstruction chai Vigerie et logt J Michelet