Ordre du jour
- Ville amie des aînés point d’étape sur la démarche globale.
Françoise MANDEAU
- Décision modificative N°3
Monsieur le Maire
- Stationnement payant – voie publique – modification du parc de stationnement sur le Centre-Ville
Jean-François VALEGEAS
- Création du budget annexe « parkings en enclos » et fixation des tarifs
Jean-François VALEGEAS
- Vote du budget primitif du budget annexe « parkings en enclos »
Jean-François VALEGEAS
- Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe « parkings en enclos »
Jean-François VALEGEAS
- Mission de diagnostic de la toiture charpente de la chapelle Saint-Pierre de l’Église Saint-Léger – demande de subvention à la DRAC
Claude GUINDET
- Musées – projet numérique – demande de subvention à la DRAC
Gérard JOUANNET
- Tarifs patinoire – saison 2017-2018
Romuald CARRY
- Musées – Convention de mécénat conclue entre la Ville de Cognac et la Société JAS HENNESSY & CO
Gérard JOUANNET
- Musées – convention de mécénat conclue entre la Ville de Cognac et la Société E. REMY MARTIN & CO
Gérard JOUANNET
- Aide à la destruction des nids de frelons
Jean-François HEROUARD
- Délégation mandat spécial (Anne Marie MICHENAUD)
Monsieur le MAIRE
- Délégations du Conseil municipal au Maire – modification de la délibération 2014.34 du 17 avril 2014
Monsieur le MAIRE
- Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – examen des conditions d’exécution des services publics dont la gestion est déléguée (Golf de Cognac–Port de plaisance-régie Cognac Numérique)
Monsieur le MAIRE
- Modification des statuts du SYMBA
Claude GUINDET
- Archives – Acceptation du don de Mme TURLAIS (photos du Pont de Châtenay)
Gérard JOUANNET
- Personnel – modification du tableau des effectifs
Monsieur le MAIRE
- Marché V17050 – acquisition de fournitures de plomberie
Simon CLAVURIER
- Marché V17055 – mobiliers urbains
Simon CLAVURIER
- Marché V17095 - déconstruction du chai de la Vigerie et du logement Jules Michelet – (Rapport sur table - ouverture des plis le 13 juillet)
Simon CLAVURIER
- Questions diverses.