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Définitions
Sigles
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Agence de l’Environnement et de la Maîtrise des Energies
- AMF
Association des Maires de France
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Autorisation de Programme et Crédits de Paiement.
Un outil stratégique permettant aux collectivités de présenter leur budget d’investissement sous forme d’autorisations de programme, c’est-à-dire d’apporter une vision pluriannuelle des investissements projetés. Ces autorisations de programme constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être engagées.
- AVAP
Aires de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine
- BNIC
Bureau National Interprofessionnel du Cognac
- CCAS
Centre Communal d’Action Sociale
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Communauté de Communes de Cognac
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Chambre de Commerce et d’Industrie
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Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale
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Electricité de France
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Equivalent Temps Plein
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Gaz de France
- GRDF
Gaz Réseau Distribution de France
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Plan d’Aménagement et de Développement Durable
- PLU
Plan Local d’Urbanisme
- POS
Plan d’Occupation des Sols
- RGAA
Référentiel Général d’Accessibilité pour les Administrations
- SIEAAC
Syndicat intercommunal de l’eau et de l’assainissement de l’agglomération de Cognac
- SNCF
Société Nationale des Chemins de Fer
- SPIP
Système de Publication pour un Internet Participatif
- W3C
World Wide Web Consortium
- ZPPAUP
Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager.



