Conseil municipal du 27 septembre 2012

Le conseil municipal de septembre a eu lieu le 27, à 18h30 en Mairie.

Ordre du jour

  • Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention à la DRAC
    Claude Guindet
  • Démarche Agenda 21 local – élaboration du programme d’actions (années 2012 et début 2013)- demande de subvention au titre du FEDER
    Jean-François Hérouard
  • Convention de partenariat avec l’IFREE (Institut de Formation et de Recherche en Education à l’Environnement)
    Jean-François Hérouard
  • Transformation de la ZPPAUP en AVAP (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine)
    Jean-François Hérouard
  • Enquête publique – installations classées pour la protection de l’environnement – déchetterie de Châteaubernard
    Jean-François Hérouard
  • Décision modificative n°4
    Patrick Sedlacek
  • Travaux d’aménagement de l’entrée du Lycée Louis Delage – participation financière du Conseil Régional - convention
    Jean-François Valegeas
  • Aménagement des bureaux du Pôle Education Jeunesse/Séniors – demande de subvention à la CAF – annule et remplace délibération 2012.102 du 19 juillet 2012)
    Nathalie Lacroix
  • Subvention à l’Association François 1er pour l’animation de la place François 1er
    M. le Maire
  • Subventions aux associations de commerçants pour les animations de fin d’année
    M. le Maire
  • Service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – rapport annuel sur le prix et la qualité du service – exercice 2011
    Simon Clavurier
  • Rapports annuels 2011 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
    Simon Clavurier
  • Modification du parc de stationnement payant
    Jean-François Valegeas
  • Adhésion de la Ville au SYMBA (Syndicat mixte pour la gestion des bassins de l’Antenne, de la Soloire, du Romède et du Coran)
    Claude Guindet
  • Tarifs emplacements pour cavurnes – terrain nu
    Claude Guindet
  • Projet de cessions par l’OPH de la Charente LOGELIA – avis du Conseil Municipal
    M. le Maire
  • Cession d’une maison sise 97 rue de Marignan – propriété de l’OPH de la Charente LOGELIA – avis du Conseil Municipal
    M. le Maire
  • Personnel - Instauration d’un Compte Epargne Temps
    Serge Lebreton
  • Personnel - modification du tableau des effectifs
    Serge Lebreton
  • Rapport sur table – Requalification Espaces Publics cités des Rentes et de l’Air – attribution du marché
    Jean-Marie Masson
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

conseil municipal 27 septembre 2012 -  PDF - 677.8 ko"
conseil municipal 27 septembre 2012

Délibérations

107 label VAH subvention DRAC -  PDF - 858.2 ko"
107 label VAH subvention DRAC
108 agenda 21 subvention FEDER -  PDF - 830.3 ko"
108 agenda 21 subvention FEDER
109 convention IFREE -  PDF - 2.6 Mo"
109 convention IFREE
110 avenant 1 compromis JOANNY -  PDF - 6 Mo"
110 avenant 1 compromis JOANNY
111 transformation ZPPAUP en AVAP -  PDF - 977.7 ko"
111 transformation ZPPAUP en AVAP
112 enquete publique dechèterie chateauberbard -  PDF - 789 ko"
112 enquete publique dechèterie chateauberbard
113 Décision modificative 4  -  PDF - 3.1 Mo"
113 Décision modificative 4
114 amenag entree louis delage  -  PDF - 1.5 Mo"
114 amenag entree louis delage
115 amenagement bureau pole EJ annul 2012 115 -  PDF - 2.3 Mo"
115 amenagement bureau pole EJ annul 2012 115
116 subvention asso françois 1er -  PDF - 1.3 Mo"
116 subvention asso françois 1er
117 subvention asso commerçants -  PDF - 2.3 Mo"
117 subvention asso commerçants
118 rapport 2011 serv élimination déchets -  PDF - 6.4 Mo"
118 rapport 2011 serv élimination déchets
119 rapports 2011 eau et asst 1 -  PDF - 8.7 Mo"
119 rapports 2011 eau et asst 1
119 rapports 2011 eau et asst 2 -  PDF - 8.7 Mo"
119 rapports 2011 eau et asst 2
120 modif parc stationnement payant -  PDF - 1.7 Mo"
120 modif parc stationnement payant
121 adhésion au SYMBA -  PDF - 2.7 Mo"
121 adhésion au SYMBA
122 tarifs cavurnes -  PDF - 984.8 ko"
122 tarifs cavurnes
123 cession LOGELIA pavillons -  PDF - 816.6 ko"
123 cession LOGELIA pavillons
124 cession LOGELIA rue marignan -  PDF - 872.8 ko"
124 cession LOGELIA rue marignan
125 personnel compte épargne temps -  PDF - 1.1 Mo"
125 personnel compte épargne temps
126 personnel modif tableau effectifs -  PDF - 869.4 ko"
126 personnel modif tableau effectifs
127 espaces publics rentes -  PDF - 1.2 Mo"
127 espaces publics rentes