Conseil municipal du 23 février 2012

Le conseil municipal de février a eu lieu le 23 février à 18h30.

Ordre du jour

  • Débat d’orientations budgétaires
    M. le Maire
  • Demande d’ouvertures de crédits pré-budgétaires
    Patrick Sedlacek
  • Création et développement de jardins potagers collectifs sur le quartier de la Chaudronne – demande de subvention à la Région
    Marianne Reynaud
  • DSU – approbation du bilan des actions 2011
    Marianne Reynaud
  • Commission locale de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine
    Jean-François Hérouard
  • Cession de terrain à M. GARCIA – annulation de la délibération n°2011.175 du 17 novembre 2011
    Jean-François Hérouard
  • Bibliothèque municipale – modification du règlement intérieur
    Gérard Jouannet
  • Recensement annuel des marchés publics conclus au cours de l’année 2011
    Jean-Marie Masson
  • Voirie communale – travaux d’aménagement de réfection et de restructuration – marché à bons de commande
    Jean-Marie Masson
  • Enrobés coulés à froid – béton bitumineux mince - marché à bons de commande
    Jean-Marie Masson
  • Fourniture et livraison de produits phytosanitaires – engrais et semences – marché de fournitures à bons de commande
    Jean-Marie Masson
  • Création d’une rampe d’accès à La Poste – occupation du domaine public
    Jean-François Valegeas
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

conseil municipal 23 février 2012 -  PDF - 308.4 ko"
conseil municipal 23 février 2012

Délibérations

2012 15 débat orientations budgetaires -  PDF - 44.2 ko"
2012 15 débat orientations budgetaires
2012 16 ouvert crédits prébudgét  -  PDF - 52.8 ko"
2012 16 ouvert crédits prébudgét
2012 17 jardins chaudronne -  PDF - 74.8 ko"
2012 17 jardins chaudronne
2012 18 DSU bilan 2011 -  PDF - 129.9 ko"
2012 18 DSU bilan 2011
2012 19 AVAP -  PDF - 75.1 ko"
2012 19 AVAP
2012 20 cession Garcia -  PDF - 47.3 ko"
2012 20 cession Garcia
2012 21 bibliothèque modif règlement -  PDF - 250.3 ko"
2012 21 bibliothèque modif règlement
2012 22 recensement marchés 2011 -  PDF - 260.4 ko"
2012 22 recensement marchés 2011
2011 23 marché 2011 270 voirie -  PDF - 62.1 ko"
2011 23 marché 2011 270 voirie
2011 24 marché 2011 275 réfec chaussées -  PDF - 61.5 ko"
2011 24 marché 2011 275 réfec chaussées
2012 25 marché 2011 310 produites phytosani  -  PDF - 72.1 ko"
2012 25 marché 2011 310 produites phytosani
2012 26 rampe accès Poste -  PDF - 87 ko"
2012 26 rampe accès Poste