Conseil municipal du 20 octobre 2011

Le Conseil municipal d’octobre a eu lieu le jeudi 20 octobre à 18h30.

Ordre du jour

  • Vœu du Conseil Municipal (Journée Nationale du Souvenir et du Recueillement 19 mars 1962)
    M. le Maire
  • Vœu du Conseil Municipal (taxe sur les assurances complémentaires)
    M. le Maire
  • Cession de la résidence de l’air – compromis de vente avec la SAEML Territoires Charente
    Patrick Sedlacek
  • Patrimoine communal – vente des immeubles 2 place du Canton de la Fontaine et 5-7 rampe du Château
    Patrick Sedlacek
  • Renouvellement du contrat pour l’action et la performance ECO-EMBALLAGES dit « Barème E »
    Jean-François Herouard
  • Décision modificative n°5 – budget principal exercice 2011
    Patrick Sedlacek
  • Commission intercommunale des impôts directs
    M. le Maire
  • Taxe d’aménagement sur le territoire communal (réforme des taxes d’urbanisme)
    Jean-François Herouard
  • Subvention d’équipement au bénéfice de l’UA COGNAC FOOTBALL
    Romuald Carry
  • Subvention exceptionnelle au bénéfice du TEAM CHARENTES TRIATHLON
    Romuald Carry
  • Dénomination du quai Saint-Jacques
    Jean-François Herouard
  • SIVU Réseau de Villes Charente océan – modification des statuts
    M. le Maire
  • Attribution des subventions aux Associations de commerçants St Jacques et centre-ville
    M. le Maire
  • Gestion et exploitation du Théâtre de Cognac – approbation du principe de délégation de service public – lancement de la procédure
    Gérard Jouannet
  • Centre d’Animation – Prise en charge des travaux de plomberie pour pour la construction d’une cuisine à visée pédagogique
    Gérard Jouannet
  • Aménagement des bureaux du Pôle Éducation Jeunesse - demande de subvention à la CAF
    Nathalie Lacroix
  • Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF 2011-2012-2013-2014
    Nathalie Lacroix
  • Sauvegarde de l’Eglise Saint Martin – avenant 2 au contrat de mandat avec la Communauté de Communes de Cognac – participation financière de la Ville aux travaux
    Claude Guindet
  • Création par la Communauté de Communes de Cognac d’un Pôle ludique et sportif aux Vauzelles – participation financière de la ville de Cognac à des études hydrauliques complémentaires
    M. le Maire
  • Ouverture dominicale – demande de la société Rémy Martin
    M. le Maire
  • Modification du parc de stationnement payant
    Bernard Chambaudry
  • Stationnement – création d’une zone bleue
    Bernard Chambaudry
  • Désignation du Maire et de son représentant au sein de l’Association Comité d’entraide
    Marianne Reynaud
  • Admission en non valeur
    Patrick Sedlacek
  • Question diverses

Compte-rendu de la séances

Conseil municipal 20 oct 2011 -  PDF - 752.6 ko"
Conseil municipal 20 oct 2011

Délibérations

2011 144 cession CHERRIER ADOL -  PDF - 83.7 ko"
2011 144 cession CHERRIER ADOL
2011 145 cession résidence de l air -  PDF - 536.4 ko"
2011 145 cession résidence de l air
2011 146 VOEU anniv combattants -  PDF - 54.9 ko"
2011 146 VOEU anniv combattants
2011 147 VOEU taxes assurances maladie -  PDF - 57.5 ko"
2011 147 VOEU taxes assurances maladie
2011 148 contrat ECO EMBALLAGE -  PDF - 960.4 ko"
2011 148 contrat ECO EMBALLAGE
2011 149 décision modificative 5 -  PDF - 167.4 ko"
2011 149 décision modificative 5
2011 150 Commission intercommunale des impôts directs  -  PDF - 61.7 ko"
2011 150 Commission intercommunale des impôts directs
2011 151 pôle vauzelles particip financ convention CDC -  PDF - 200.1 ko"
2011 151 pôle vauzelles particip financ convention CDC
2011 152 taxe aménagt sur territ communal -  PDF - 76.1 ko"
2011 152 taxe aménagt sur territ communal
2011 153 subvention UA FOOT -  PDF - 79.4 ko"
2011 153 subvention UA FOOT
2011 154 subvention TRIATHLON -  PDF - 55.2 ko"
2011 154 subvention TRIATHLON
2011 155 dénomination quai st jacques -  PDF - 73.6 ko"
2011 155 dénomination quai st jacques
2011 156 modif statuts SIVU réseau océan -  PDF - 173.6 ko"
2011 156 modif statuts SIVU réseau océan
2011 157 subvention asso commerçants -  PDF - 136.9 ko"
2011 157 subvention asso commerçants
2011 158 dsp théatre lancement procédure -  PDF - 156.8 ko"
2011 158 dsp théatre lancement procédure
2011 159 subvention centre animation -  PDF - 89.2 ko"
2011 159 subvention centre animation
2011 160 amenagement bureaux Pole educ Jeunesse subvention CAF -  PDF - 122.2 ko"
2011 160 amenagement bureaux Pole educ Jeunesse subvention CAF
2011 161 Contrat Enfance Jeunesse avec CAF -  PDF - 63.5 ko"
2011 161 Contrat Enfance Jeunesse avec CAF
2011 162 Eglise ST MARTIN mandat CDC -  PDF - 139.8 ko"
2011 162 Eglise ST MARTIN mandat CDC
2011 163 ouverture dominicale REMY MARTIN -  PDF - 52.1 ko"
2011 163 ouverture dominicale REMY MARTIN
2011 164 modif parc stationnement payant -  PDF - 99.7 ko"
2011 164 modif parc stationnement payant
2011 165 création zone bleue -  PDF - 103.7 ko"
2011 165 création zone bleue
2011 166 représentants COMITE D ENTRAIDE -  PDF - 53.1 ko"
2011 166 représentants COMITE D ENTRAIDE
2011 167 admission non valeur -  PDF - 59.7 ko"
2011 167 admission non valeur