Ordre du jour

• Label Ville d’art et d’histoire – convention avec l’Etat
  Claude Guindet
• Vote des autorisations de programmes et de crédits de paiement (AC/CP)
  Patrick Sedlacek
• Avances sur subventions de fonctionnement 2012 (West Rock – ELA
• Littératures Européennes – Blues Passions - ASERC – UAC – USC)
  M. le MAIRE
• Garantie d’emprunt LOGELIA - modification
  Patrick Sedlacek
• Ouverture de crédits pour des opérations sur emprunts assortis d’une option de tirage sur ligne de trésorerie
  Patrick Sedlacek
• SIVU Réseau de Villes Saintes-Cognac – modification des statuts (annule et remplace délibération du 20 octobre 2011)
  M. le MAIRE
• Utilisation de la déchetterie de Cognac par CALITOM – avenant à la convention du 22 septembre 2011
  Jean-François Hérouard
• Désaffectation de locaux scolaires – école maternelle Jean de la Fontaine – avis du Conseil Municipal
  Nathalie Lacroix
• Fixation de l’indemnité représentative de logement 2011 pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction – avis du Conseil municipal
  Nathalie Lacroix
• Stationnement payant – modification du parc
  Jean-François Valegeas
• Musée – complément de tarif
  Gérard Jouannet
• Communication de la liste électorale - tarifs
  Patrick Sedlacek
• Règlement de la commande publique - modification
  Jean-Marie Masson
• Communauté de Communes de Cognac - Modification de l’attribution de compensation de la taxe professionnelle (ACTP)
  Patrick Sedlacek
• Questions diverses