Conseil municipal du 26 janvier 2012

3 votes

Le conseil municipal de janvier s’est tenu le 26 janvier à 18h à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Label Ville d’art et d’histoire – convention avec l’Etat
    Claude Guindet
  • Vote des autorisations de programmes et de crédits de paiement (AC/CP)
    Patrick Sedlacek
  • Avances sur subventions de fonctionnement 2012 (West Rock – ELA
  • Littératures Européennes – Blues Passions - ASERC – UAC – USC)
    M. le MAIRE
  • Garantie d’emprunt LOGELIA - modification
    Patrick Sedlacek
  • Ouverture de crédits pour des opérations sur emprunts assortis d’une option de tirage sur ligne de trésorerie
    Patrick Sedlacek
  • SIVU Réseau de Villes Saintes-Cognac – modification des statuts (annule et remplace délibération du 20 octobre 2011)
    M. le MAIRE
  • Utilisation de la déchetterie de Cognac par CALITOM – avenant à la convention du 22 septembre 2011
    Jean-François Hérouard
  • Désaffectation de locaux scolaires – école maternelle Jean de la Fontaine – avis du Conseil Municipal
    Nathalie Lacroix
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2011 pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction – avis du Conseil municipal
    Nathalie Lacroix
  • Stationnement payant – modification du parc
    Jean-François Valegeas
  • Musée – complément de tarif
    Gérard Jouannet
  • Communication de la liste électorale - tarifs
    Patrick Sedlacek
  • Règlement de la commande publique - modification
    Jean-Marie Masson
  • Communauté de Communes de Cognac - Modification de l’attribution de compensation de la taxe professionnelle (ACTP)
    Patrick Sedlacek
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

conseil municipal 26 janvier 2012 -  PDF - 395 ko"
conseil municipal 26 janvier 2012

Délibérations

2012 01 convention VAH -  PDF - 1.2 Mo"
2012 01 convention VAH
2012 02 autorisation programmes et crédits de paiement -  PDF - 84.8 ko"
2012 02 autorisation programmes et crédits de paiement
2012 03 avances subventions 2012 -  PDF - 310.7 ko"
2012 03 avances subventions 2012
2012 04 garantie logélia -  PDF - 92.8 ko"
2012 04 garantie logélia
2012 05 crédits emprunts -  PDF - 111.3 ko"
2012 05 crédits emprunts
2012 06 SIVU modif statuts -  PDF - 140.3 ko"
2012 06 SIVU modif statuts
2012 07 déchetterie -  PDF - 179.4 ko"
2012 07 déchetterie
2012 08 desaffect locaux école Jean de la Fontaine -  PDF - 62.7 ko"
2012 08 desaffect locaux école Jean de la Fontaine
2012 09 indemnité représentative instituteurs -  PDF - 56 ko"
2012 09 indemnité représentative instituteurs
2012 10 stationnement payant modif -  PDF - 114 ko"
2012 10 stationnement payant modif
2012 11 musée complément tarifs -  PDF - 47.9 ko"
2012 11 musée complément tarifs
2012 12 liste électorale tarifs -  PDF - 55.7 ko"
2012 12 liste électorale tarifs
2012 13 commande publique -  PDF - 153.7 ko"
2012 13 commande publique
2012 14 compensation taxe professionnelle -  PDF - 64.1 ko"
2012 14 compensation taxe professionnelle