Conseil municipal du 19 juillet 2012

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Le conseil municipal de juillet a eu lieu le 19 juillet à 18h30.

Ordre du jour

  • Modification de la Charte des Conseils de Quartiers
    Serge Lebreton
  • DSP pour la gestion et l’exploitation du Théâtre municipal
    Gérard Jouannet
  • Théâtre municipal – tarifs saison 2012-2013
    Gérard Jouannet
  • Bibliothèque – règlement des ateliers numériques
    Gérard Jouannet
  • Bibliothèque – règlement des ateliers médiation
    Gérard Jouannet
  • Décision modificative n°3
    Patrick Sedlacek
  • Convention d’investissement 2010-2012 – avenant à la convention de programmation 2011 et programmation 2012
    M. le Maire
  • Label Ville d’Art et d’Histoire - tarifs
    Claude Guindet
  • Acquisition de l’Impasse du Clos de Bellevue
    Jean-François Valegeas
  • Plan de lutte contre le frelon asiatique – annule et remplace délibération 11.122 du 22 septembre 2011
    Jean-François Hérouard
  • Acquisition par la Ville de COGNAC d’un bâtiment cadastré AT234 appartenant au SIEAAC
    Patrick Sedlacek
  • Démolition du réservoir du Breuil – travaux de conservation d’un édifice annexe – participation financière de la Ville
    Simon Clavurier
  • Logements de fonction – avantages en nature
    Patrick Sedlacek
  • Multi-accueil POMME D’API – SAUTE GRENOUILLE – GRIBOUILLE et Halte garderie LES GALOPINS – modification des règlements de fonctionnement
    Nathalie Lacroix
  • Aménagement locaux Pôle Education Jeunesse – demande de subvention à la CAF – annule et remplace délibération 2011.160 du 20 octobre 2011
    Nathalie Lacroix
  • Patinoire – saison 2012-2013 – modification des tarifs
    Romuald Carry
  • Commission d’Appel d’Offres – Modification de la composition
    M. le Maire
  • Personnel – ratio d’avancement à l’échelon spécial pour les agents de la catégorie C relevant de l’échelle 6
    Serge Lebreton
  • Délégations de service public – présentation des rapports annuels d’exploitation pour l’année 2011 – Golf de Cognac – Théâtre municipal – Port de plaisance
    M. le Maire
  • GC2012.010 – Fourniture et livraison d’équipements de protection individuelle et de vêtements de travail
    Jean-Marie Masson
  • GC2012.005 - Approvisionnement des articles de produits d’entretien
    Jean-Marie Masson
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 19 juillet 2012 -  PDF - 802.3 ko"
Conseil municipal 19 juillet 2012

Délibérations

2012 86 Commission appel offreif -  PDF - 89.1 ko"
2012 86 Commission appel offreif
2012 87 Charte Conseil de quartier  -  PDF - 343 ko"
2012 87 Charte Conseil de quartier
2012 88 Personnel avancement -  PDF - 61 ko"
2012 88 Personnel avancement
2012 89 délégation service public théâtre municipal -  PDF - 1.3 Mo"
2012 89 délégation service public théâtre municipal
2012 90 Théâtre municipal tarifs -  PDF - 148.2 ko"
2012 90 Théâtre municipal tarifs
2012 91 Bibliothèque ateliers numeriques -  PDF - 90.9 ko"
2012 91 Bibliothèque ateliers numeriques
2012 92 Bibliothèque ateliers mediation -  PDF - 77.5 ko"
2012 92 Bibliothèque ateliers mediation
2012 93 Décision modificative n°3 -  PDF - 77 ko"
2012 93 Décision modificative n°3
2012 94 Convention d investissement -  PDF - 150.8 ko"
2012 94 Convention d investissement
2012 95 Label Ville Art et Histoire -  PDF - 90.2 ko"
2012 95 Label Ville Art et Histoire
2012 96 acquisition Clos de Bellevue -  PDF - 111.8 ko"
2012 96 acquisition Clos de Bellevue
2012 97 lutte contre frelons asiatiques -  PDF - 160.4 ko"
2012 97 lutte contre frelons asiatiques
2012 98 acquisition anc usine des eaux appart au SIEAAC -  PDF - 232.5 ko"
2012 98 acquisition anc usine des eaux appart au SIEAAC
2012 99 démolition réservoir Breuil participation financière de la Ville -  PDF - 93.7 ko"
2012 99 démolition réservoir Breuil participation financière de la Ville
2012 100 logements fonction avantages en nature -  PDF - 62.5 ko"
2012 100 logements fonction avantages en nature
2012 101 modification reglement multi accueils -  PDF - 1 Mo"
2012 101 modification reglement multi accueils
2012 102 bureaux pôle EJ subvention CAF -  PDF - 154.5 ko"
2012 102 bureaux pôle EJ subvention CAF
2012 103 patinoire saison 2012 13 modif tarifs -  PDF - 84.8 ko"
2012 103 patinoire saison 2012 13 modif tarifs
2012 104 DSP golf théâtre port rapports 2011 -  PDF - 5.3 Mo"
2012 104 DSP golf théâtre port rapports 2011
2012 105 marché vêtement de travail -  PDF - 74.9 ko"
2012 105 marché vêtement de travail
2012 106 marché produits entretien -  PDF - 72.4 ko"
2012 106 marché produits entretien