Conseil municipal du 25 janvier 2011

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Conseil municipal du mardi 25 janvier 2011.

Ordre du jour

  • Subvention à l’association « les amis de BOALA »
    M. le Maire
  • Création dispositif ESPOIRS BANLIEUES : Trampoline
    Nathalie LACROIX
  • Délégation de Service Public de gestion et d’exploitation du port de plaisance– rapport de présentation
    M. le Maire
  • Commission Communale d’accessibilité – rapport annuel 2010
    Annie-Claude POIRAT
  • Demandes d’ouvertures de crédits budgétaires
    Patrick SEDLACEK
  • Avances sur subventions 2011
    Patrick SEDLACEK
  • Subvention équipement WEST ROCK
    Gérard JOUANNET
  • Acquisition fonds photographique Jacques Goguet
    Gérard JOUANNET
  • Projet de voie douce en Val de Charente
    Jean-François HEROUARD
  • Convention d’utilisation de la déchetterie de COGNAC par CALITOM
    Jean-François HEROUARD
  • Convention avec ERDF de passage d’une ligne électrique souterraine
    Jean-François HEROUARD
  • Revalorisation de l’indemnité représentative de logement 2010 pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas d’un logement de fonction– Avis du Conseil
    Nathalie LACROIX
  • Fourniture et livraison de produits de peinture pour le groupement de commande – GC 2010.020
    Jean-Marie MASSON
  • Fourniture et livraison de produits de plomberie pour le groupement de commande – GC 2010.015 Jean-Marie MASSON
  • Acquisition de broyeurs de déchets verts – demande de subvention
    Jean-François HEROUARD
  • Acquisition d’un véhicule neuf de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)
    Françoise MANDEAU
  • Service Séniors – modification de tarif animations 2011
    Françoise MANDEAU
  • Mise à disposition de biens mobiliers et immobiliers du stade d’athlétisme Félix Gaillard à la Communauté de Communes de Cognac
    Romuald CARRY
  • Rapport sur table : Aménagement d’un ESPACE JEUNES – attribution du marché – procédure adaptée V2010.305
    Jean-Marie MASSON
  • QUESTIONS DIVERSES

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 25 janvier 2011 -  PDF - 489.6 ko"
Conseil municipal 25 janvier 2011

Délibérations

01 dsp port canalous plaisance -  PDF - 550.3 ko"
01 dsp port canalous plaisance
02 cession imp colin mlle lindor -  PDF - 49.7 ko"
02 cession imp colin mlle lindor
03 subvention Les amis de boala -  PDF - 68.2 ko"
03 subvention Les amis de boala
04 création Trampoline -  PDF - 63.9 ko"
04 création Trampoline
05 ouvertures crédits -  PDF - 56.2 ko"
05 ouvertures crédits
06 avances subventions -  PDF - 281.8 ko"
06 avances subventions
07 subvention equipements west rock -  PDF - 97.2 ko"
07 subvention equipements west rock
08 acquisition photos GOGUET -  PDF - 269.3 ko"
08 acquisition photos GOGUET
09 convention déchetterie CALITOM -  PDF - 455.7 ko"
09 convention déchetterie CALITOM
10 convention servitude ERDF -  PDF - 218 ko"
10 convention servitude ERDF
11 revalorisation indemnites logements instits -  PDF - 56.1 ko"
11 revalorisation indemnites logements instits
12 marché peinture -  PDF - 72 ko"
12 marché peinture
13 marché plomberie -  PDF - 68.7 ko"
13 marché plomberie
14 amenagement espace jeunes -  PDF - 71 ko"
14 amenagement espace jeunes
15 acquisition véhicule personne à mobilité réduite -  PDF - 56.6 ko"
15 acquisition véhicule personne à mobilité réduite
16 modif tarif 2011 animations séniors -  PDF - 76 ko"
16 modif tarif 2011 animations séniors
17 mise à dispo stade f gaillard à CDC -  PDF - 260.5 ko"
17 mise à dispo stade f gaillard à CDC
18 motion schneider -  PDF - 71.6 ko"
18 motion schneider
19 acquisition broyeurs -  PDF - 182.9 ko"
19 acquisition broyeurs