Conseil municipal du 24 octobre 2013

Le Conseil municipal d’octobre a eu lieu le 24 octobre 2013 à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

  • Rapport d’activités 2012 – Grand Cognac Communauté de Communes
    M. le Maire
  • Modification des statuts de Grand Cognac
    M. le Maire
  • Décision modificative numéro 5
    Patrick Sedlacek
  • Constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers
    Patrick Sedlacek
  • Rapport d’information – Provisions pour risques des emprunts structurés
    Patrick Sedlacek
  • Travaux de desserte en eau potable du poteau d’incendie rue de Liverpool – Avenant numéro 1 à la convention du 10 janvier 2011 avec le SIEAAC
    Simon Clavurier
  • Subventions aux associations de commerçants pour les animations de fin d’année
    M. le Maire
  • Échange des parcelles AO 375 et 374 par la Ville de Cognac contre des parcelles AO 368 – 369 – 371 et 372 propriétés de Monsieur et Madame GUIBOT
    Jean-François Hérouard
  • Cession par la Ville de Cognac à LOGELIA de la parcelle BO 477 et 479
    Jean-François Hérouard
  • Cession gratuite par Messieurs Joseph et François FELTAIN des parcelles AD 281 et AD 283 situées 23 et 25 rue du Pinier à la Ville de Cognac
    Jean-François Hérouard
  • Cession gratuite au Conseil Général de la Charente dans le cadre du transfert du collège Félix Gaillard dans le patrimoine du département
    Jean-François Hérouard
  • Résidence de l’Air - Convention de réservation de trois logements avec SAEML TERRITOIRES CHARENTES
    Patrick Sedlacek
  • Inscription sur le monument aux morts des soldats morts pour la France en Indochine
    Claude Guindet
  • Modification des statuts du SYMBA
    Claude Guindet
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – Demande de subvention
    Claude Guindet
  • Déplacement à l’étranger – Mandat spécial
    M. le Maire
  • Communication des listes électorales – Modifications des tarifs
    Patrick Sedlacek
  • Avenant n° 1 à la convention financière avec le CAMIC
    M. le Maire
  • Convention d’adhésion relative à la collecte et au traitement des déchets papier
    Simon Clavurier
  • Prestations de services d’assurances – Risques statutaires pour la Ville de Cognac et le CCAS – Attribution du marché – Procédure d’appel d’offres ouvert V2013.055
    Simon Clavurier
  • Entretien des menuiseries en bois et en aluminium des bâtiments communaux – Attribution du marché – Procédure adaptée V2013.080
    Simon Clavurier
  • Collecte et évacuation des déchets ménagers – Exploitation et gestion de la déchetterie
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 24 octobre 2013 -  PDF - 807.2 ko"
Conseil municipal 24 octobre 2013

Délibérations

2013 135 modif statuts GRAND COGNAC -  PDF - 105.1 ko"
2013 135 modif statuts GRAND COGNAC
2013 136 Fin décision modificative5 -  PDF - 183.4 ko"
2013 136 Fin décision modificative5
2013 137 Fin provision dépréciation comptes tiers -  PDF - 104.6 ko"
2013 137 Fin provision dépréciation comptes tiers
2013 138 Fin info provisions risques emprunts struct  -  PDF - 188.1 ko"
2013 138 Fin info provisions risques emprunts struct
2013 139 FIN dess EP poteau incendie r Liverpool avenant 1 -  PDF - 112.2 ko"
2013 139 FIN dess EP poteau incendie r Liverpool avenant 1
2013 140 convention traitement déchets papiers -  PDF - 87.9 ko"
2013 140 convention traitement déchets papiers
2013 141 rapport activité 2013 GRAND COGNAC -  PDF - 1.2 Mo"
2013 141 rapport activité 2013 GRAND COGNAC
2013 142 subvention assoc commerçants animations -  PDF - 245.1 ko"
2013 142 subvention assoc commerçants animations
2013 143 échange parcelle Ville avec M et Mme GUIBOT  -  PDF - 164.6 ko"
2013 143 échange parcelle Ville avec M et Mme GUIBOT
2013 144 cession BO 477 et 479 à LOGELIA -  PDF - 155.6 ko"
2013 144 cession BO 477 et 479 à LOGELIA
2013 145 cession AD261 283 de FELTAIN -  PDF - 119.2 ko"
2013 145 cession AD261 283 de FELTAIN
2013 146 cession Col F Gaillard au Conseil Général -  PDF - 69.4 ko"
2013 146 cession Col F Gaillard au Conseil Général
2013 147 Résidence de l Air conv résa logt SAEML TERR CHARENTE -  PDF - 588.3 ko"
2013 147 Résidence de l Air conv résa logt SAEML TERR CHARENTE
2013 148 inscription monuments aux morts -  PDF - 92.9 ko"
2013 148 inscription monuments aux morts
2013 149 modif statuts SYMBA -  PDF - 341.6 ko"
2013 149 modif statuts SYMBA
2013 150 VAH demande subvention DRAC -  PDF - 108 ko"
2013 150 VAH demande subvention DRAC
2013 151 déplacement étranger mandat spécial -  PDF - 92.9 ko"
2013 151 déplacement étranger mandat spécial
2013 152 communication liste électorale tarifs -  PDF - 79.1 ko"
2013 152 communication liste électorale tarifs
2013 153 aven1 convention financière CAMIC -  PDF - 104 ko"
2013 153 aven1 convention financière CAMIC
2013 154 V2013 055 prestations assurances -  PDF - 99.5 ko"
2013 154 V2013 055 prestations assurances
2013 155 V2013 080 entretien menuiseries -  PDF - 92.2 ko"
2013 155 V2013 080 entretien menuiseries
2013 156 collecte déchets ménagers gestion déchetterie -  PDF - 139.5 ko"
2013 156 collecte déchets ménagers gestion déchetterie
2013 157 monuments morts annule et rempl 2013 148 -  PDF - 95.3 ko"
2013 157 monuments morts annule et rempl 2013 148