Conseil municipal du 29 mars 2011

Conseil municipal du mardi 29 mars 2011

Ordre du jour

  • Compte administratif 2010 – affectation des résultats 2010 – compte de gestion 2010
    Patrick SEDLACEK
  • Projet de Budget Primitif 2011
    M. le Maire
  • Vote des taux de fiscalité directe « ménages » - taxes ménages et taxe enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
    M. le Maire
  • Rapport annuel sur la dette municipale – délégation du Conseil Municipal au Maire
    Patrick SEDLACEK
  • État des provisions au 31 décembre – création d’une nouvelle provision pour risques financiers sur la dette
    Patrick SEDLACEK
  • Conventions financières avec les associations du secteur sportif
    Romuald CARRY
  • Conventions financières avec les associations du secteur culturel
    Gérard JOUANNET
  • Conventions financières avec les associations du secteur social
    Marianne REYNAUD
  • Convention financière avec le CAMIC
    Serge LEBRETON
  • Participation financière au financement de l’OGEC - convention
    Nathalie LACROIX
  • Délégation du conseil au Maire en matière de marchés et accords-cadres et règlement portant procédure interne de la commande publique – modification
    Jean Marie MASSON
  • Acquisition d’un véhicule électrique – demande de subvention au Fonds Régional d’Excellence Environnementale
    Jean-François HEROUARD
  • Concession de la cafétéria de la patinoire – Espace 3000 – avenant n°1 à la convention du 1er octobre 2008
    Romuald CARRY
  • Sauvegarde de l’Eglise Saint Martin – avenant n°1 au contrat de mandat avec la Communauté de Communes de Cognac – participation financière de la Ville aux travaux
    Claude GUINDET
  • Convention pour la réalisation d’un mail piétonnier rue de l’Avenir
    Jean-François HEROUARD
  • Règlements portant sur l’occupation du domaine public terrasse – étalage – objets divers sur le domaine public en lien avec une activité commerciale sédentaire
    M. le Maire
  • Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le fleuve Charente et ses bassins versants – désignation du représentant de Cognac
    M. le Maire
  • Recensement annuel des marchés publics – année 2010
    Jean-Marie MASSON
  • Patrimoine communal – vente de l’immeuble 8 rue du Minage
    Patrick SEDLACEK
  • Musées de Cognac – mise à jour des tarifs de la boutique
    Gérard JOUANNET
  • Questions diverses

Compte rendu de la séance

Conseil municipal 29 mars 2011 -  PDF - 1.1 Mo"
Conseil municipal 29 mars 2011

Délibérations

2011 38 CA 2010 compte gestion receveur -  PDF - 54.8 ko"
2011 38 CA 2010 compte gestion receveur
2011 39 Budget primitif 2011 -  PDF - 39.5 ko"
2011 39 Budget primitif 2011
2011 40 taux taxes ménages -  PDF - 55.1 ko"
2011 40 taux taxes ménages
2011 41 taux TEOM -  PDF - 55.4 ko"
2011 41 taux TEOM
2011 42 rapport annuel dette municipale délégation -  PDF - 210.9 ko"
2011 42 rapport annuel dette municipale délégation
2011 43 état provisions 2010 -  PDF - 122.9 ko"
2011 43 état provisions 2010
2011 44 convention financière secteur sport -  PDF - 236.3 ko"
2011 44 convention financière secteur sport
2011 45 convention financière secteur culturel -  PDF - 1 Mo"
2011 45 convention financière secteur culturel
2011 46 convention financière secteur SOCIAL -  PDF - 127.9 ko"
2011 46 convention financière secteur SOCIAL
2011 47 convention financière CAMIC -  PDF - 220.2 ko"
2011 47 convention financière CAMIC
2011 48 particip finacement OGEC conv -  PDF - 141.6 ko"
2011 48 particip finacement OGEC conv
2011 49 délégations du conseil au maire -  PDF - 147.1 ko"
2011 49 délégations du conseil au maire
2011 50 acquisition véhicule électrique -  PDF - 48.4 ko"
2011 50 acquisition véhicule électrique
2011 51 cafétéria patinoire aven 1 conv 2008 -  PDF - 80.1 ko"
2011 51 cafétéria patinoire aven 1 conv 2008
2011 52 eglise st martin av1 contrat mandat cdc -  PDF - 751.9 ko"
2011 52 eglise st martin av1 contrat mandat cdc
2011 53 règlement terrasses -  PDF - 523.4 ko"
2011 53 règlement terrasses
2011 54 designation au SAGE -  PDF - 57 ko"
2011 54 designation au SAGE
2011 55 recensement 2010 marchés publics -  PDF - 324.7 ko"
2011 55 recensement 2010 marchés publics
2011 56 cession 8 r minage -  PDF - 78 ko"
2011 56 cession 8 r minage
2011 57 musées tarifs boutiques -  PDF - 45.7 ko"
2011 57 musées tarifs boutiques
2011 58 mail piétonnier rue avenir -  PDF - 209.8 ko"
2011 58 mail piétonnier rue avenir