Conseil municipal du 19 mai 2011

Le Conseil municipal de mai a eu lieu le jeudi 19 mai

Ordre du jour

  • Candidature au label « Ville d’art et d’histoire » - avenant à la convention passée avec l’Atelier du Patrimoine de Saintonge
    Claude GUINDET
  • Candidature au label « Ville d’art et d’histoire » - demande de subvention à la DRAC
    Claude GUINDET
  • Contrat relatif à la concession d’exploitation d’un transport touristique avec la SARL ARNOUX AUTOPRESTIGE
    M. le Maire
  • Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Association Comité St-Martin
    Michelle LE FLOCH
  • Modification de l’état du parc de stationnement payant
    Bernard CHAMBAUDRY
  • Adhésion de la Ville de Cognac à l’Association PLANTE & CITE
    Jean-François HEROUARD
  • Cession du terrain pour la construction du Pôle Emploi – changement d’acquéreur – annule et remplace n°34 du 25 février 2010
    Patrick SEDLACEK
  • Brocante de la bibliothèque – autorisation pour la désaffectation et vente de documents
    Gérard JOUANNET
  • Musées – mise à jour de tarifs
    Gérard JOUANNET
  • Demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical de la Société CAMUS
    M. le Maire
  • Vente des anciens pavés porphyres « brun de malte » de la rue A. Briand – Annule et remplace n°65 du 22 avril 2010
    Patrick SEDLACEK
  • Demande de remise gracieuse
    Patrick SEDLACEK
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 19 mai 2011 -  PDF - 359.1 ko"
Conseil municipal 19 mai 2011

Délibérations

2011 75 candidature VAH avenant 1 -  PDF - 132.7 ko"
2011 75 candidature VAH avenant 1
2011 76 VAH subvention DRAC -  PDF - 56.3 ko"
2011 76 VAH subvention DRAC
2011 77 contrat train ARNOUX  -  PDF - 102.8 ko"
2011 77 contrat train ARNOUX
2011 78 subvention comité St Martin -  PDF - 51.6 ko"
2011 78 subvention comité St Martin
2011 79 modif parc stationnement payant -  PDF - 90.9 ko"
2011 79 modif parc stationnement payant
2011 80 adhésion Plante et Cité -  PDF - 53.7 ko"
2011 80 adhésion Plante et Cité
2011 81 cession Pole Emploi à SNC POLES ATLANTIQUES -  PDF - 57.2 ko"
2011 81 cession Pole Emploi à SNC POLES ATLANTIQUES
2011 82 brocante bibliothèque -  PDF - 89.6 ko"
2011 82 brocante bibliothèque
2011 83 Musées mise à jour tarifs -  PDF - 116.5 ko"
2011 83 Musées mise à jour tarifs
2011 84 dérogation repos hebdo CAMUS -  PDF - 50.1 ko"
2011 84 dérogation repos hebdo CAMUS
2011 85 vente pavés -  PDF - 52.4 ko"
2011 85 vente pavés
2011 86 remise gracieuse -  PDF - 47.7 ko"
2011 86 remise gracieuse
2011 87 cession terr à snc poles atlantique annule 81 -  PDF - 81.8 ko"
2011 87 cession terr à snc poles atlantique annule 81