Conseil municipal du 30 avril 2013

Le Conseil municipal d’avril a eu lieu le 30 avril 2013 à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Autorisation de Programme et de Crédit de Paiement - Modification de l’AP/CP 2012-2 pour l’aménagement du restaurant scolaire Jules Michelet
    M. le Maire
  • Décision modificative n°1
    M. le Maire
  • Composition du Conseil Communautaire suite à la loi du 16 décembre 2010
    M. le Maire
  • Répartition des subventions au Clubs sportifs
    Romuald Carry
  • Stages sportifs – adoption du règlement intérieur
    Romuald Carry
  • Sauvegarde de l’Eglise Saint-Martin – avenant 3 au contrat de mandat avec Grand Cognac Communauté de Communes – participation financière de la Ville aux travaux
    Claude Guindet
  • Convention entre Verallia et la Ville de Cognac
    Jean-François Hérouard
  • Personnel – Modification du tableau des effectifs
    Serge Lebreton
  • Rapport sur table : Réaménagement de la voirie rue de Bellefonds – marché V2013.030 – (CAO le 26 avril 2013)
    Jean-Marie Masson
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 30 avril 2013 -  PDF - 515.2 ko"
Conseil municipal 30 avril 2013

Délibérations de la séance

2013 54 AP CP jules michelet -  PDF - 773.5 ko"
2013 54 AP CP jules michelet
2013 55 decision modificative 1 -  PDF - 2.6 Mo"
2013 55 decision modificative 1
2013 56 composition conseil communautaire -  PDF - 819.4 ko"
2013 56 composition conseil communautaire
2013 57 répartition subv clubs sportifs -  PDF - 1018.6 ko"
2013 57 répartition subv clubs sportifs
2013 58 stages sportifs règlement -  PDF - 1.9 Mo"
2013 58 stages sportifs règlement
2013 59 avenant 3 contrat mandat cdc -  PDF - 1.1 Mo"
2013 59 avenant 3 contrat mandat cdc
2013 60 convention Vérallia -  PDF - 1.1 Mo"
2013 60 convention Vérallia
2013 61 modification tableau effectifs -  PDF - 755.2 ko"
2013 61 modification tableau effectifs
2013 62 marché voirie rue bellefonds -  PDF - 800 ko"
2013 62 marché voirie rue bellefonds