Conseil municipal du 29 mars 2012

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Conseil municipal du jeudi 29 mars à 18h30. Retrouvez également le discours du Maire sur le budget 2012.

Ordre du jour

  • Rapport sur table
    Motion sur la préoccupation des élus municipaux sur les risques de sécheresse en 2012
    Jean-François Hérouard
  • Approbation du compte administratif 2011 - Approbation du compte de gestion 2011 du receveur municipal - Affectation des résultats 2011
    Patrick Sedlacek
  • Projet de Budget Primitif 2012
    Patrick Sedlacek
  • Vote des taux de fiscalité directe (taxes ménages et TEOM)
    Patrick Sedlacek
  • Création d’une troisième autorisation programme/crédits de paiement
    Patrick Sedlacek
  • Rapport annuel sur la dette municipale
    Patrick Sedlacek
  • Reprise d’une provision pour risques financiers
    Patrick Sedlacek
  • Prestations de services de la Ville au profit du CCAS
    Patrick Sedlacek
  • Compétences Maires Adjoints et Conseillers Délégués - modification
    M. le Maire
  • Indemnités des élus - modification
    M. le Maire
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur social (ASERC – INFO 16)
    Marianne Reynaud
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur sportif (UA COGNAC – US COGNAC – ALJO – CBB - JUDO CLUB – LA COGNACAISE-CAC) – conventions de partenariat (USC - CBB)
    Romuald Carry
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs avec les associations du secteur culturel (WEST ROCK-CENTRE D’ANIMATION-COGNAC BLUES PASSIONS – ELA POLAR – LITTERATURE EUROPEENNE)
    Gérard Jouannet
  • Convention financière avec le CAMIC
    Serge Lebreton
  • Participation au financement de l’OGEC - convention
    Nathalie Lacroix
  • Journée festive du 30 mai 2012 – demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente
    Nathalie Lacroix
  • Modification du règlement de fonctionnement de la halte-garderie itinérante « Trampoline » et du projet d’établissement des structures Petite Enfance
    Nathalie Lacroix
  • Cession par la Ville à la SCI IMADOL(AL 51p) et cession par la SCI IMADOL à la Communauté de Communes (AL 26p et AL 17p)
    Patrick Sedlacek
  • Aménagement urbain et paysager de l’allée José Maria de Hérédia – contentieux Ville de Cognac – SCREG – protocole d’accord
    M. le Maire
  • Restructuration de chaufferies – attribution du marché – procédure adaptée V2011-290
    Jean-Marie Masson
  • Réaménagement de la demi-pension du groupe scolaire Jules Michelet et création d’une galerie en façade sur un bâtiment de l’école élémentaire. Marché V2012.050
    Jean-Marie Masson
  • Rapport sur table : Patrimoine communal – cession de l’immeuble 2 rue des Marchands (AX889)
    Patrick Sedlacek
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

conseil municipal 29 mars 2012 -  PDF - 1.1 Mo"
conseil municipal 29 mars 2012

Délibérations

27 cession rue des marchands -  PDF - 90.6 ko"
27 cession rue des marchands
28 motion sécheresse -  PDF - 84 ko"
28 motion sécheresse
29 approbation compte administratif -  PDF - 227.2 ko"
29 approbation compte administratif
30 Budget primitif 2012 -  PDF - 73.2 ko"
30 Budget primitif 2012
31 taux fiscalité -  PDF - 179.6 ko"
31 taux fiscalité
32 autorisation programme/crédits de paiement  -  PDF - 163.6 ko"
32 autorisation programme/crédits de paiement
33 rapport annuel dette -  PDF - 169.9 ko"
33 rapport annuel dette
34 état des provisions -  PDF - 143.8 ko"
34 état des provisions
35 convention services CCAS -  PDF - 168.5 ko"
35 convention services CCAS
36 competences adjoint et conseillers -  PDF - 92.5 ko"
36 competences adjoint et conseillers
37 indemnités élus modif -  PDF - 95.1 ko"
37 indemnités élus modif
38 convention pluriannuelles secteur social -  PDF - 747.1 ko"
38 convention pluriannuelles secteur social
39 convention pluriannuelles secteur sportif -  PDF - 1.3 Mo"
39 convention pluriannuelles secteur sportif
40 avenants subvention culture -  PDF - 1002.3 ko"
40 avenants subvention culture
41 conveniton financière CAMIC -  PDF - 262.3 ko"
41 conveniton financière CAMIC
42 convention financière OGEC -  PDF - 156.1 ko"
42 convention financière OGEC
43 journée festive subvention caf -  PDF - 204.7 ko"
43 journée festive subvention caf
44 reglement trampoline et struct Petite enfance -  PDF - 701.7 ko"
44 reglement trampoline et struct Petite enfance
45 cession SCI IMADOL -  PDF - 80.7 ko"
45 cession SCI IMADOL
46 contentieux SCREG -  PDF - 576.5 ko"
46 contentieux SCREG
47 restruc chaufferies V2011 290 -  PDF - 88.5 ko"
47 restruc chaufferies V2011 290
48 travaux Jules Michelet V2012 050 -  PDF - 108.9 ko"
48 travaux Jules Michelet V2012 050