Conseil municipal du 29 février 2016

Conseil municipal du lundi 29 février 2016 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Rapport d’orientations budgétaires
    M. le Maire
  • Rapport d’information sur la Dette municipale – délégations d’attribution du Conseil municipal au Maire au 1er janvier 2016
    Patrick Sedlacek
  • Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints à compter du 1er janvier 2016
    M. le Maire
  • Ouvertures de crédits pré-budgétaires
    Patrick Sedlacek
  • Convention de coordination Police nationale/ Police municipale
    M. le Maire
  • A21 Démocratie Locale – Modification de la Charte des Conseils de Quartiers
    Olivier Touboul
  • DSP du Port – avenant n°2 au contrat de délégation de service public avec la SARL CANALOUS Plaisance
    Jean-François Valegeas
  • DSP du Théâtre – avenant n°2 à la convention de délégation de service public du Théâtre municipal avec l’Avant Scène Cognac
    Gérard Jouannet
  • Règlement général du marché couvert - modification
    Danielle Jourzac
  • Règlement sur occupation du domaine public (Terrasses – Etalages – Objets divers sur domaine public en lien avec une activité commerciale sédentaire) - modification
    Danielle Jourzac
  • Evolution progiciel « métier » technocarte équipant les ALSH – demande de subvention à la CAF
    Nathalie Lacroix
  • Fonds d’accompagnement à la Prestation de Service Unique (PSU) pour améliorer la gestion des présences - demande de subvention à la CAF
    Jérôme Texier-Blot
  • Acquisition de sièges ergonomiques pour les Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) - demande de subvention à la CAF
    Jérôme Texier-Blot
  • Restauration scolaire – Accueils de loisirs – Ecole municipale des Sports – modification du tarif particulier pour les Protocoles d’Accueils Individualisés (PAI)
    Nathalie Lacroix
  • Cession par la Ville d’un immeuble sis 2 place du Lavoir au profit de Poitou-Charentes Energie Renouvelables (PCER)
    Jean-François Hérourad
  • Cession par la Ville d’une maison sise 13 rue de la Prédasse
    Claude Guindet
  • A21 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
    Claude Guindet
  • A21 Acquisition parcelle cadastrée AO19 Lotissement Jardins de la Chaudronne appartenant à M. et Mme BICHON
    Claude Guindet
  • A21 Acquisition parcelle cadastrée AO53 Lotissement Jardins de la Chaudronne appartenant à Mme Jacqueline BOISARD
    Claude Guindet
  • Musées – changement de dénomination d’une animation
    Gérard Jouannet
  • Musées – Inscription des acquisitions à l’inventaire des collections des Musées de la Ville
    Gérard Jouannet
  • Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 €
    Patrick Sedlacek
  • RH – Contrats d’assurance Groupe garantissant les Risques Statutaires pour les agents affiliés à la CNRACL et à l’IRCANTEC
    Olivier Touboul
  • Bilan 2015 des marchés Ville et Groupement de commande
    Simon Clavurier
  • Marché V2015.095 – bâtiments communaux – vérifications et maintenances diverses
    Simon Clavurier
  • Marché V2016.005 – bâtiments communaux – vérification incendie – ascenseurs – électricité – gaz - rapport sur table (CAO le 23 février 2016)
    Simon Clavurier

Délibérations

2016 21 Avenant numéro 2 au contrat DSP du Port -  PDF - 151.7 ko"
2016 21 Avenant numéro 2 au contrat DSP du Port
2016 21 ANNEXE -  PDF - 56 ko"
2016 21 ANNEXE
2016 22 Politique de la Ville Demande de subvention Fonctionnement Conseil Citoyen -  PDF - 153.2 ko"
2016 22 Politique de la Ville Demande de subvention Fonctionnement Conseil Citoyen
2016 23 Musées Changement de dénomination d une animation -  PDF - 169.2 ko"
2016 23 Musées Changement de dénomination d une animation
2016 24 Rapport information sur la dette municipale Délégations d attribution du CM au Maire -  PDF - 218 ko"
2016 24 Rapport information sur la dette municipale Délégations d attribution du CM au Maire
2016 24 ANNEXE -  PDF - 45.9 ko"
2016 24 ANNEXE
2016 25 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au 01 01 2016 -  PDF - 156.5 ko"
2016 25 Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints au 01 01 2016
2016 25 ANNEXE -  PDF - 79.2 ko"
2016 25 ANNEXE
2016 26 Ouverture de crédits pré budgétaires -  PDF - 148.1 ko"
2016 26 Ouverture de crédits pré budgétaires
2016 26 ANNEXE -  PDF - 52.3 ko"
2016 26 ANNEXE
2016 27 Convention de coordination PN et PM -  PDF - 148 ko"
2016 27 Convention de coordination PN et PM
2016 27 ANNEXE -  PDF - 428.2 ko"
2016 27 ANNEXE
2016 28 Démocratie Locale Modification de la Charte des Conseils de quartiers -  PDF - 153.8 ko"
2016 28 Démocratie Locale Modification de la Charte des Conseils de quartiers
2016 28 ANNEXE -  PDF - 297.5 ko"
2016 28 ANNEXE
2016 29 Avenant numéro 2 à la convention DSP du théâtre municipal -  PDF - 154.9 ko"
2016 29 Avenant numéro 2 à la convention DSP du théâtre municipal
2016 29 ANNEXE -  PDF - 66.7 ko"
2016 29 ANNEXE
2016 30 Réglement sur occupation du domaine public Modification -  PDF - 164.5 ko"
2016 30 Réglement sur occupation du domaine public Modification
2016 30 ANNEXE -  PDF - 477.6 ko"
2016 30 ANNEXE
2016 31 Evolution du progiciel technocarte équipant les ALSH Demande de subvention CAF -  PDF - 155.3 ko"
2016 31 Evolution du progiciel technocarte équipant les ALSH Demande de subvention CAF
2016 31 ANNEXE -  PDF - 117.3 ko"
2016 31 ANNEXE
2016 32 Fonds accompagnement à la PSU Demande de subvention CAF -  PDF - 155.9 ko"
2016 32 Fonds accompagnement à la PSU Demande de subvention CAF
2016 32 ANNEXE -  PDF - 164.8 ko"
2016 32 ANNEXE
2016 33 Acquisition sièges ergonomiques pour EAJE Demande de subvention CAF -  PDF - 170.6 ko"
2016 33 Acquisition sièges ergonomiques pour EAJE Demande de subvention CAF
2016 33 ANNEXE -  PDF - 127.5 ko"
2016 33 ANNEXE
2016 34 Modification du tarif particulier pour les PAI ALSH et EMS -  PDF - 152.4 ko"
2016 34 Modification du tarif particulier pour les PAI ALSH et EMS
2016 34 ANNEXE -  PDF - 789.7 ko"
2016 34 ANNEXE
2016 35 Cession par la Ville Maison 13 rue de la Prédasse -  PDF - 151 ko"
2016 35 Cession par la Ville Maison 13 rue de la Prédasse
2016 35 ANNEXE -  PDF - 895.1 ko"
2016 35 ANNEXE
2016 36 A21 Pland départemental des itinéraires de promenade et de randonnée -  PDF - 151.5 ko"
2016 36 A21 Pland départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
2016 37 Acquisition parcelle AO19 appartenant à M et Mme BICHON -  PDF - 152.8 ko"
2016 37 Acquisition parcelle AO19 appartenant à M et Mme BICHON
2016 37 ANNEXE -  PDF - 240.4 ko"
2016 37 ANNEXE
2016 38 Acquisition parcelle AO53 appartenant à Mme Jacqueline BOISARD -  PDF - 152.9 ko"
2016 38 Acquisition parcelle AO53 appartenant à Mme Jacqueline BOISARD
2016 38 ANNEXE -  PDF - 370 ko"
2016 38 ANNEXE
2016 39 Inscription des acquisitions à l inventaire des collections des musées de la Ville -  PDF - 150.8 ko"
2016 39 Inscription des acquisitions à l inventaire des collections des musées de la Ville
2016 39 ANNEXE -  PDF - 66.2 ko"
2016 39 ANNEXE
2016 40 Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4600 euros -  PDF - 156.1 ko"
2016 40 Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4600 euros
2016 41 Contrats d assurance garantie risques statutaires pour les agents CNRACL et IRCANTEC -  PDF - 158.4 ko"
2016 41 Contrats d assurance garantie risques statutaires pour les agents CNRACL et IRCANTEC
2016 42 Bilan 2015 des marchés Ville et Groupement de commande -  PDF - 150.1 ko"
2016 42 Bilan 2015 des marchés Ville et Groupement de commande
2016 42 ANNEXE 1 -  PDF - 63.3 ko"
2016 42 ANNEXE 1
2016 42 ANNEXE2 -  PDF - 109.2 ko"
2016 42 ANNEXE2
2016 43 Marché V 2015 095 Batiments communaux Vérifications et maintenances diverses -  PDF - 159.8 ko"
2016 43 Marché V 2015 095 Batiments communaux Vérifications et maintenances diverses
2016 44 Marché V 2016 005 Batiments communaux Vérification incendie ascenseurs électricité gaz -  PDF - 162.8 ko"
2016 44 Marché V 2016 005 Batiments communaux Vérification incendie ascenseurs électricité gaz