Conseil municipal du 28 février 2013

Conseil municipal : le 28 février à 18h30, salle du conseil à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Adoption de l’Agenda 21 de la Ville de Cognac
    Jean-François Hérouard
  • Débat d’orientations budgétaires budget 2013
    M. le Maire
  • Démocratie Locale – modification de la Charte des Conseils de Quartiers
    M. le Maire
  • Aménagement de la Place Gambetta à Cognac – contrat de mandat Ville/Grand Cognac Communauté de communes
    Patrick Sedlacek
  • Parc de stationnement Payant – modification des tarifs
    Jean-François Valegeas
  • Piscine municipale – modification des tarifs
    Romuald Carry
  • Contrat relatif à la concession d’exploitation d’un transport touristique avec la SARL ARNOUX Autoprestige
    M. le Maire
  • Modification du règlement général des marchés nocturnes
    M. le Maire
  • Musées de Cognac – demande de subvention à la DRAC
    Gérard Jouannet
  • Ville d’art et d’histoire
    Claude Guindet
    • demande de subvention à la DRAC
    • demande de subvention au Conseil Général
    • demande de subvention au Conseil Régional
  • Remise gracieuse
    Marianne Reynaud
  • CAMUS
    M. le Maire
  • Personnel Ville – modification du tableau des effectifs
    M. le Maire
  • Questions diverses

Procès-verbal de la séance

Conseil municipal du 28 février 2013 -  PDF - 3.8 Mo"
Conseil municipal du 28 février 2013

Délibérations de la séance

2013 14 Agenda 21 -  PDF - 8.5 Mo"
2013 14 Agenda 21
2013 15 Débat Orientations Budgétaire -  PDF - 461 ko"
2013 15 Débat Orientations Budgétaire
2013 16 modif charte Conseil Quartier -  PDF - 2.4 Mo"
2013 16 modif charte Conseil Quartier
2013 17 contrat mandat CDC gambetta -  PDF - 2 Mo"
2013 17 contrat mandat CDC gambetta
2013 18 stationnement payant modif tarifs -  PDF - 950.6 ko"
2013 18 stationnement payant modif tarifs
2013 19 piscine modif tarifs -  PDF - 928.5 ko"
2013 19 piscine modif tarifs
2013 20 petit train contrat ARNOUX -  PDF - 1.3 Mo"
2013 20 petit train contrat ARNOUX
2013 21 modif reglementt marché nocturnes -  PDF - 3.1 Mo"
2013 21 modif reglementt marché nocturnes
2013 22 musées subvention à DRAC -  PDF - 639.7 ko"
2013 22 musées subvention à DRAC
2013 23 VAH subvention à DRAC -  PDF - 688.8 ko"
2013 23 VAH subvention à DRAC
2013 24 VAH subvention à CG -  PDF - 675.3 ko"
2013 24 VAH subvention à CG
2013 25 VAH subvention à CR -  PDF - 641.8 ko"
2013 25 VAH subvention à CR
2013 26 demande remise gracieuse -  PDF - 625.9 ko"
2013 26 demande remise gracieuse
2013 27 demande dérogation RHD sté CAMUS -  PDF - 640.2 ko"
2013 27 demande dérogation RHD sté CAMUS
2013 28 modif tableau effectifs -  PDF - 611.2 ko"
2013 28 modif tableau effectifs