Conseil municipal du 27 mars 2013

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Le Conseil municipal de mars a eu lieu le mercredi 27 mars à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Approbation du Compte Administratif 2012 et du Compte de gestion du Receveur – affectation des résultats 2012
    Patrick Sedlacek
  • Projet de Budget primitif 2013
    M. le Maire
  • Vote des taux de fiscalité directe (taxes ménage et TEOM)
    Patrick Sedlacek
  • Rapport annuel sur la dette municipale
    Patrick Sedlacek
  • Etat des provisions au 31/12/2012 et modifications
    Patrick Sedlacek
  • Conventions financières avec les Associations du secteur social (ASERC – INFO 16)
    Marianne Reynaud
  • Conventions financières - avenants avec les Associations du secteur sportif (UA FOOT – USC) – convention pluriannuelle d’objectifs avec TEAM CHARENTE TRIATHLON – convention de partenariat avec l’USC
    Romuald Carry
  • Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les Associations du secteur culturel (COGNAC BLUES PASSION – WEST ROCK - LITTERATURE EUROPEENNE – ELA)
    Gérard Jouannet
  • Convention pluriannuelle d’objectifs avec le Centre d’Animation
    Michelle Le Floch
  • Convention financière 2013 avec le CAMIC
    Serge Lebreton
  • Subvention d’investissement à l’Amicale des Sapeurs Pompiers de Cognac - convention
    M. le Maire
  • Convention financière avec le Comité de Jumelage
    M. le Maire
  • Convention de participation au financement de l’OGEC
    Nathalie Lacroix
  • Réforme des rythmes scolaires – application à la rentrée 2014
    Nathalie Lacroix
  • Règlement des inscriptions scolaires tenant compte d’une sectorisation géographique
    Nathalie Lacroix
  • Personnel – programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
    Serge Lebreton
  • Personnel – plan de formation triennal 2013-2015 de la Ville de Cognac
    Serge Lebreton
  • Personnel – droit individuel à la formation
    Serge Lebreton
  • Ecole Municipale des Sports - tarifs 2013 - modifications
    Romuald Carry
  • Ville d’art et d’histoire – demande de subvention à M. Michel Boutant Sénateur
    Claude Guindet
  • Musées de Cognac – mise à jour des tarifs de la boutique
    Gérard Jouannet
  • Projets d’aliénation de plusieurs maisons par l’OPH de la Charente LOGELIA – avis du Conseil
    M. le Maire
  • Echange de terrain entre la Ville de Cognac et Mme Delisle Biadelli
    Jean-François Hérouard
  • Occupation du domaine public – passage d’un câble électrique sous la chaussée des quais Richard Hennessy
    Jean-François Hérouard
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

Conseil municipal 27 mars 2013 -  PDF - 782.1 ko"
Conseil municipal 27 mars 2013

Délibérations de la séance

2013 29 dérogation rythmes scolaires -  PDF - 913.3 ko"
2013 29 dérogation rythmes scolaires
2013 30 règlement inscriptions scolaires -  PDF - 2.9 Mo"
2013 30 règlement inscriptions scolaires
2013 31 financement OGEC -  PDF - 1.5 Mo"
2013 31 financement OGEC
2013 32 subvention comité de jumelage -  PDF - 1.3 Mo"
2013 32 subvention comité de jumelage
2013 33 subvention amicale pompiers -  PDF - 941.6 ko"
2013 33 subvention amicale pompiers
2013 34 subvention CAMIC -  PDF - 2.6 Mo"
2013 34 subvention CAMIC
2013 35 modif tarifs EMS -  PDF - 794.4 ko"
2013 35 modif tarifs EMS
2013 36 convention pluriannuelle avec le centre animation -  PDF - 2.5 Mo"
2013 36 convention pluriannuelle avec le centre animation
2013 37 conventions pluriannuelles avec les associations culturelles -  PDF - 7.4 Mo"
2013 37 conventions pluriannuelles avec les associations culturelles
2013 38 conventions financières triathlon et usc -  PDF - 3.2 Mo"
2013 38 conventions financières triathlon et usc
2013 39 Conventions financières associations du secteur social -  PDF - 1.2 Mo"
2013 39 Conventions financières associations du secteur social
2013 40 état de provision au 31 12 12 modif provisions pour risque au 1 1 13 -  PDF - 1.6 Mo"
2013 40 état de provision au 31 12 12 modif provisions pour risque au 1 1 13
2013 41 rapport annuel sur dette délégation d attribution du CM au maire -  PDF - 1.7 Mo"
2013 41 rapport annuel sur dette délégation d attribution du CM au maire
2013 42 taux fiscalité -  PDF - 1.8 Mo"
2013 42 taux fiscalité
2013 43 label ville d art ezt d histoire demande sub  -  PDF - 619.3 ko"
2013 43 label ville d art ezt d histoire demande sub
2013 44 musées mise à jour des tarifs -  PDF - 636.3 ko"
2013 44 musées mise à jour des tarifs
2013 45 Projet d alienation de plusieurs logement par logelia avis CM -  PDF - 1.2 Mo"
2013 45 Projet d alienation de plusieurs logement par logelia avis CM
2013 46 Echange de terrain entre la ville et Mme Delisle Biadelli -  PDF - 871.1 ko"
2013 46 Echange de terrain entre la ville et Mme Delisle Biadelli
2013 47 Occupation du domaine public cable électrique sous la chaussée quais hennessy -  PDF - 1006.5 ko"
2013 47 Occupation du domaine public cable électrique sous la chaussée quais hennessy
2013 48 Personnel programme pluriannuel d accés a l emploi titulaire -  PDF - 2.4 Mo"
2013 48 Personnel programme pluriannuel d accés a l emploi titulaire
2013 49 Personnel ville ccas plan de formation triennal 2013 2015 -  PDF - 14.6 Mo"
2013 49 Personnel ville ccas plan de formation triennal 2013 2015
2013 50 Personnel droit individuel a la formation -  PDF - 794.9 ko"
2013 50 Personnel droit individuel a la formation
2013 51 Projet de budget primitif 2013 -  PDF - 456.3 ko"
2013 51 Projet de budget primitif 2013
2013 52 Compte adm compte gestion du receveur affectation des résultats 2012 -  PDF - 1.7 Mo"
2013 52 Compte adm compte gestion du receveur affectation des résultats 2012