Conseil municipal du 27 février 2017

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Conseil municipal du lundi 27 février 2017, Hôtel de Ville

Ordre du jour

  • Rapport d’orientations budgétaires 2017
    M. le Maire
  • Rapport d’information sur la dette municipale - délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire au 1er janvier 2017
    Patrick Sedlacek
  • Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) – bilan annuel d’exécution 2016 – clôture des AP/CP : pluvial et anciens abattoirs - modification des AP/CP
    Patrick Sedlacek
  • Soutien à l’investissement public local 2017
    Patrick Sedlacek
  • Schéma Directeur d’Accessibilité Agenda d’Accessibilité Programmée (SDA-AD’AP) du réseau TRANSCOM
    Annie-Claude Poirat
  • Régime indemnitaire applicable aux agents de la Ville de Cognac – complément de la délibération n°106 du 22 juillet 2010
    Olivier Touboul
  • Personnel – Rémunération de la vacation du médecin intervenant au sein des structures municipales périscolaires et extrascolaires ainsi que les établissements d’accueil de jeunes enfants
    Olivier Touboul
  • Personnel – Modification du tableau des effectifs
    Olivier Touboul
  • Questions diverses

Délibérations

CM 2017 07 rapport orientations budgétaires 2017 -  PDF - 359.2 ko"
CM 2017 07 rapport orientations budgétaires 2017
CM 2017 08 rapport annuel dette municipale délégations au maire au 01 01 2017 -  PDF - 253.1 ko"
CM 2017 08 rapport annuel dette municipale délégations au maire au 01 01 2017
CM 2017 09 AP CP bilan 2016 clôture PLUVIAL ET ABATTOIRS modifications  -  PDF - 210.5 ko"
CM 2017 09 AP CP bilan 2016 clôture PLUVIAL ET ABATTOIRS modifications
CM 2017 10 soutien investissement public local 2017 -  PDF - 188.9 ko"
CM 2017 10 soutien investissement public local 2017
CM 2017 11 Schéma directeur accessibilité Agenda accessibilité programmée SDA AD AP réseau TRANSCOM -  PDF - 165.4 ko"
CM 2017 11 Schéma directeur accessibilité Agenda accessibilité programmée SDA AD AP réseau TRANSCOM
CM 2017 11 annexe -  PDF - 12.4 Mo"
CM 2017 11 annexe
CM 2017 12 Régime indemnitaire complément délib 106 du 22 juillet 2010 -  PDF - 176.1 ko"
CM 2017 12 Régime indemnitaire complément délib 106 du 22 juillet 2010
CM 2017 13 Personnel rémunération vacation médecin structures Enfance jeunesse -  PDF - 161.1 ko"
CM 2017 13 Personnel rémunération vacation médecin structures Enfance jeunesse
CM 2017 14 Personnel modification du tableau des effectifs -  PDF - 152.9 ko"
CM 2017 14 Personnel modification du tableau des effectifs