Conseil municipal du 26 septembre 2016

Conseil municipal du 26 septembre 2016 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Rapport sur les actions mises en place suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
    M. le Maire
  • Modification des statuts de GRAND COGNAC Communauté de communes
    Patrick Sedlacek
  • Délégation de service public gestion et exploitation du GOLF DU COGNAC – avenant n°3
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n°3 – Budget principal – exercice 2016
    Patrick Sedlacek
  • Admission en non valeur – reprise sur provisions pour risques d’irrecouvrabilité constituée en 2016
    Patrick Sedlacek
  • Présentation des rapports annuels 2015 du SIEAAC sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement (collectif et non collectif)
    Jean-François Valegeas
  • Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
    Simon Clavurier
  • A21 - Bilan du programme d’actions Agenda 21 – année 2015
    Jean-François Hérouard
  • A21 - Requalification des quais de Cognac – demande de subvention au titre du FNADT pour la valorisation touristique et environnementale du fleuve Charente
    Jean-François Valegeas
  • Convention de maîtrise d’ouvrage confiée entre la Ville de Cognac et le SIEAAC pour le déplacement d’une canalisation de transport d’eau potable (feeder) sur les quais de Cognac
    Jean-François Valegeas
  • Cession par la Ville de Cognac d’une maison d’habitation située 34 rue de Metz à Cognac au profit de M. et Mme NOTARI Pierre Emmanuel
    Claude Guindet
  • Cession par la Ville de Cognac d’une parcelle de terrain à BIOCOOP
    Claude Guindet
  • Acquisition des parcelles AK420 – 421 et 401 pour l’alignement de la rue du Haut-Bagnolet et appartenant à MM. GUEGUEN
    Claude Guindet
  • Musées – acquisition de matériel – demande de subvention à la DRAC
    Gérard Jouannet
  • Musées – mise à jour des tarifs de la boutique
    Gérard Jouannet
  • Convention de prestations d’encadrement et d’animation d’activités périscolaires avec les communes du territoire de GRAND COGNAC – année scolaire 2016-2017
    Nathalie Lacroix
  • Demande de remise gracieuse
    Romuald Carry
  • Personnel – modification du tableau des effectifs
    Olivier Touboul