Conseil municipal du 26 septembre 2013

Le Conseil municipal de septembre a eu lieu le 26 septembre 2013 à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Commissions municipales - modifications
    M. le Maire
  • Représentations du Conseil - modifications
    M. le Maire
  • Compétences des Maires Adjoints et Conseillers Délégués - modifications
    M. le Maire
  • Convention d’investissement 2010-2012 Département/Ville - avenant n°1 à la programmation 2012
    M. le Maire
  • Démarche Agenda 21 Local – Élaboration du programme d’actions et mise en place des outils de suivi et d’évaluation – demande de subvention au titre du FEDER
    Jean-François Hérouard
  • Requalification du LCR de Crouin – Fonds de concours à Logelia
    M. le Maire
  • Autorisation de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) - Création d’une AP/CP pour la réhabilitation du local Ado de Crouin
    M. le Maire
  • Décision modificative n°4
    Patrick Sedlacek
  • Rapports annuels 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
    Simon Clavurier
  • Service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
    Simon Clavurier
  • Cession de la Résidence de l’Air – avenant n°3 au compromis de vente avec SAEML TERRITOIRES CHARENTE
    Patrick Sedlacek
  • Résiliation anticipée du bail emphytéotique Ville/Vilogia/Cognac Habitat Jeunes (Foyer Ste Elisabeth)
    M. le Maire
  • Autorisation de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) - Modification de l’AP/CP n°1-2012 pour les anciens abattoirs
    Gérard Jouannet
  • Subvention compensatoire au bénéfice de l’Association POLAR & CO
    Gérard Jouannet
  • Occupation de terrains appartenant à la Ville de Cognac et situés en pieds des immeubles de Logelia sis dans la Cité Deligné et la Cité de Crouin
    Jean-François Hérouard
  • Projet d’aliénation d’un logement par l’OPH de la Charente « Logelia » situé à Barbezieux
    Jean-François Hérouard
  • Convention avec le SDEG de la Charente pour la pose de coffrets rue de Bellefonds
    Jean-François Hérouard
  • Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 20 000€ - détermination du prix d’enchère minimum
    Patrick Sedlacek
  • Label Ville d’art et d’histoire – modification du tarif livret
    Claude Guindet
  • Personnel Ville – modification du tableau des effectifs
    M. le Maire
  • Marchés publics – Entretien du marquage horizontal sur la Commune de COGNAC – attribution du marché – procédure adaptée V2013.090
    Simon Clavurier
  • Marchés publics – Réaménagement intérieur de l’ex-pôle emploi pour le CAS et la Mission Locale – attribution du marché – procédure adaptée V2013.095
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 26 septembre 2013 -  PDF - 642.2 ko"
Conseil municipal 26 septembre 2013

Délibérations

2013 112 Commissions municipales Modifications -  PDF - 1.4 Mo"
2013 112 Commissions municipales Modifications
2013 113 Représentations du Conseil Modifications -  PDF - 2.1 Mo"
2013 113 Représentations du Conseil Modifications
2013 114 Convention d investissement 2010 2012 département et ville -  PDF - 1 Mo"
2013 114 Convention d investissement 2010 2012 département et ville
2013 115 Décision modificative 4 -  PDF - 1.9 Mo"
2013 115 Décision modificative 4
2013 116 Compétences maires adjoints et conseillers délégués -  PDF - 849.6 ko"
2013 116 Compétences maires adjoints et conseillers délégués
2013 119 Projet aliénation un logement par OPH  -  PDF - 639.4 ko"
2013 119 Projet aliénation un logement par OPH
2013 120 Convention avec le SDEG de la Charente pour rue de Bellefonds -  PDF - 2.9 Mo"
2013 120 Convention avec le SDEG de la Charente pour rue de Bellefonds
2013 121 Requalification du LCR de Crouin fonds de concours à LOGELIA -  PDF - 669.9 ko"
2013 121 Requalification du LCR de Crouin fonds de concours à LOGELIA
2013 122 autorisation de programmes et de credits de paiement  -  PDF - 859.8 ko"
2013 122 autorisation de programmes et de credits de paiement
2013 123 rapports annuels 2012 prix et qualité eau et assainissement -  PDF - 1.5 Mo"
2013 123 rapports annuels 2012 prix et qualité eau et assainissement
2013 124 Service public déchets ménagers et assimilés Rapport annuel -  PDF - 819.1 ko"
2013 124 Service public déchets ménagers et assimilés Rapport annuel
2013 127 Autorisation de programmes et de crédits de paiement Anciens Abattoirs  -  PDF - 774.7 ko"
2013 127 Autorisation de programmes et de crédits de paiement Anciens Abattoirs
2013 128 Subvention compensatoire POLAR AND CO -  PDF - 705.5 ko"
2013 128 Subvention compensatoire POLAR AND CO
2013 129 Cession de matériel réformé -  PDF - 803.9 ko"
2013 129 Cession de matériel réformé
2013 130 Ville Art et Histoire Modification du tarif livret -  PDF - 996.7 ko"
2013 130 Ville Art et Histoire Modification du tarif livret
2013 131 Personnel Ville Modification du tableau des effectifs -  PDF - 660.4 ko"
2013 131 Personnel Ville Modification du tableau des effectifs
2013 132 Entretien du marquage horizontal sur Cognac Attribution du marché -  PDF - 795.6 ko"
2013 132 Entretien du marquage horizontal sur Cognac Attribution du marché
2013 133 Réaménagement intérieur de l ex pôle emploi pour le CCAS et la mission locale Attribution du marché -  PDF - 1.1 Mo"
2013 133 Réaménagement intérieur de l ex pôle emploi pour le CCAS et la mission locale Attribution du marché