Conseil municipal du 26 mars 2015

Conseil municipal du 26 mars 2015 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Présentation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)
    Patrick Sedlacek
  • MOTION des collectivités locales et des acteurs économiques pour le respect des engagements de dessertes de la LGV en 2017
    M. Le Maire
  • MOTION de soutien aux salariés de LA POSTE
    M. Le Maire
  • Politique de la Ville – Présentation du contrat de ville 2015-2021 de GRAND COGNAC pour le Quartier prioritaire de CROUIN
    Marianne Reynaud
  • Création par GRAND COGNAC d’une aire d’accueil et de stationnement de campings-cars et de stationnement de bus de tourisme – convention de prestation de maîtrise d’œuvre
    Patrick Sedlacek
  • Modification du parc de stationnement payant
    Jean-François Valegeas
  • Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
    Olivier Touboul
  • Personnel Ville – ouvertures de postes – additif à la délibération n°2013-77 du 20 juin 2013
    Olivier Touboul
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

PV cm 26 mars 2015 -  PDF - 1.7 Mo"
PV cm 26 mars 2015

Délibérations

2015 30 Motion LGV -  PDF - 156.1 ko"
2015 30 Motion LGV
2015 31 Motion La Poste -  PDF - 156 ko"
2015 31 Motion La Poste
2015 32 politique ville contrat de ville 2015 2021 crouin -  PDF - 157.8 ko"
2015 32 politique ville contrat de ville 2015 2021 crouin
2015 32 annexe -  PDF - 3.3 Mo"
2015 32 annexe
2015 33 aire accueil campings cars conv prestation MO Gd Cognac -  PDF - 150.6 ko"
2015 33 aire accueil campings cars conv prestation MO Gd Cognac
2015 33 annexe -  PDF - 433.3 ko"
2015 33 annexe
2015 34 modif parc stationnement payant -  PDF - 161.1 ko"
2015 34 modif parc stationnement payant
2015 35 indemnités horaires travaux supplémentaires IHTS  -  PDF - 167.9 ko"
2015 35 indemnités horaires travaux supplémentaires IHTS
2015 36 personnel ouverture postes additif à 2013 77  -  PDF - 150.3 ko"
2015 36 personnel ouverture postes additif à 2013 77