Conseil municipal du 25 janvier 2017

2 votes

Conseil municipal du mercredi 25 janvier2017, Hôtel de Ville

Ordre du jour

  • Accompagnement pour la définition et le pilotage du projet politique de la Ville de Cognac – convention de partenariat avec l’Université de PAU – Pays de l’Adour (CHAIRE OPTIMA)
    M. le Maire
  • Reprise par le SIEAAC du réseau eaux pluviales rue Paul Verlaine – Maîtrise d’ouvrage déléguée au SIEAAC – participation financière de la Ville de COGNAC
    Jean-François Valegeas
  • Ouverture de crédits pré-budgétaires 2017
    Patrick Sedlacek
  • Versements anticipés de subventions de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif 2017 (Centre d’animation – Blues Passions – ELA – Littératures Européennes – West Rock – Aserc)
    Patrick Sedlacek
  • Guide des Tarifs 2017 – modification de la fiche tarifs Bibliothèque municipale
    Gérard Jouannet
  • Fixation de l’indemnité Représentative de logement 2016 (IRL) pour les instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
    Nathalie Lacroix
  • Questions diverses

Délibérations

CM 2017 01 projet politique ville de COGNAC convention CHAIRE OPTIMA -  PDF - 164.8 ko"
CM 2017 01 projet politique ville de COGNAC convention CHAIRE OPTIMA
CM 2017 01 annexe -  PDF - 2.6 Mo"
CM 2017 01 annexe
CM 2017 02 reprise réseau EP rue Verlaine conv MO déléguée SIEAAC -  PDF - 163.6 ko"
CM 2017 02 reprise réseau EP rue Verlaine conv MO déléguée SIEAAC
CM 2017 02 annexe -  PDF - 76.8 ko"
CM 2017 02 annexe
CM 2017 03 ouverture de crédits avant vote Budget -  PDF - 157.9 ko"
CM 2017 03 ouverture de crédits avant vote Budget
CM 2017 03 annexe -  PDF - 122.9 ko"
CM 2017 03 annexe
CM 2017 04 versements anticipés de subventions avant vote Budget primitif -  PDF - 167.6 ko"
CM 2017 04 versements anticipés de subventions avant vote Budget primitif
CM 2017 04 annexe -  PDF - 2.6 Mo"
CM 2017 04 annexe
CM 2017 05 Guide tarifs 2017 modif fiche Bibliothèque -  PDF - 156.7 ko"
CM 2017 05 Guide tarifs 2017 modif fiche Bibliothèque
CM 2017 05 annexe -  PDF - 29.1 ko"
CM 2017 05 annexe
CM 2017 06 fixation IRL 2016 -  PDF - 171 ko"
CM 2017 06 fixation IRL 2016