Conseil municipal du 24 juillet 2014

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Conseil municipal du jeudi 24 juillet 2014, 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Décision Modificative n°3
    Patrick Sedlacek
  • Création d’une AP/CP (Autorisation de programme / crédit de paiement) pour le pluvial
    Patrick Sedlacek
  • Musées de Cognac– acceptation de dons
    Gérard Jouannet
  • Location de chalets pour le Marché de Noël – modification des tarifs 2014
    Danielle Jourzac
  • Communication – révision des tarifs insertions publicitaires COGNAC le mag 2014
    M. Le Maire
  • Location des parcelles des jardins familiaux de la Chaudronne aménagées pour les personnes à mobilité réduite - tarif
    Marianne Reynaud
  • Désignation d’un représentant de la Ville au Conseil de Vie Sociale du Logement Foyer Alain de Raimond
    Marianne Reynaud
  • Délégation du droit de préemption de la Ville de Cognac au profit de l’établissement public foncier (E.P.F.) Poitou-Charentes
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente de 9 logements collectifs situés « Résidence La Champagne » Bâtiment B – 3 rue Joseph Pataa à COGNAC par la SA D’HLM LE FOYER de la Charente
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente d’un pavillon sur la commune de Montembœuf par l’OPH de la Charente LOGELIA
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente d’une maison sur la commune de Segonzac par l’OPH de la Charente LOGELIA
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente d’un pavillon sur la commune de Barbezieux par l’OPH de la Charente LOGELIA
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente d’un pavillon sur la commune de Saint-Claud par l’OPH de la Charente LOGELIA
    Patrick Sedlacek
  • Exploitation et maintenance des installations de production de chauffage des bâtiments communaux et communautaires – Appel d’Offres V2006.040
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

cm 24 juillet 2014 -  PDF - 5.3 Mo"
cm 24 juillet 2014

Délibérations

2014 105 dm3 -  PDF - 136 ko"
2014 105 dm3
2014 106 création AP CP pluvial -  PDF - 87.5 ko"
2014 106 création AP CP pluvial
2014 107 musées dons -  PDF - 136.2 ko"
2014 107 musées dons
2014 108 location chalets anim noël -  PDF - 108.4 ko"
2014 108 location chalets anim noël
2014 109 Tarifs communication LE MAG -  PDF - 105.5 ko"
2014 109 Tarifs communication LE MAG
2014 110 Tarifs location parcelles jardins famil  -  PDF - 87.5 ko"
2014 110 Tarifs location parcelles jardins famil
2014 111 conseil vie sociale FAR nomination -  PDF - 76.1 ko"
2014 111 conseil vie sociale FAR nomination
2014 112 délégation DPU à EPF -  PDF - 79.4 ko"
2014 112 délégation DPU à EPF
2014 113 vente logts Cognac Le Foyer -  PDF - 78.2 ko"
2014 113 vente logts Cognac Le Foyer
2014 114 vente pavillon Montembeuf Logelia -  PDF - 71 ko"
2014 114 vente pavillon Montembeuf Logelia
2014 115 vente maison Segonzac Logelia -  PDF - 70.4 ko"
2014 115 vente maison Segonzac Logelia
2014 116 vente pavillon Barbezieux Logelia -  PDF - 68.9 ko"
2014 116 vente pavillon Barbezieux Logelia
2014 117 vente pavillon Saint Claud Logelia -  PDF - 73.1 ko"
2014 117 vente pavillon Saint Claud Logelia
2014 118 installations chauffage avenant DALKIA -  PDF - 76.7 ko"
2014 118 installations chauffage avenant DALKIA
2014 119 dm3 annule et rempl 2014 105 -  PDF - 133.8 ko"
2014 119 dm3 annule et rempl 2014 105
2014 120 délégation DPU à EPF annule 112  -  PDF - 795.7 ko"
2014 120 délégation DPU à EPF annule 112