Conseil municipal du 24 janvier 2013

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Conseil municipal du 24 janvier 2013 à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour et délibérations

  • Ouverture de crédits pré-budgétaires
    Patrick Sedlacek
  • Versement anticipé de subventions de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif 2013
    M. le MAIRE
  • Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – bilan 2012 et modifications
    Patrick Sedlacek
  • Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) - Création d’une AP/CP pour l’aménagement de la Cité des Rentes
    Patrick Sedlacek
  • Demande de garantie d’emprunt ASERC
    Patrick Sedlacek
  • Acquisition de l’immeuble situé 82 boulevard Oscar Planat cadastré BI618 et appartenant à Mme POIRIER et M. BROTAUD
    Jean-François Hérouard
  • Modification du Parc de Stationnement Payant
    Jean-François Valegeas
  • Personnel – prise en charge des frais de déplacements des agents recenseurs
    Serge Lebreton
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2012 pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
    Nathalie Lacroix
  • Occupation du domaine public 8 rue de la Richonne – société HENNESSY
    Jean-François Hérouard
  • Demande de subvention au PAYS OUEST CHARENTE pour une animation à la bibliothèque
    Gérard Jouannet
  • Bilan des marchés 2012
    Jean-Marie Masson
  • Rapport sur table - Attribution du marché V2012.215 – réaménagement de la salle d’haltérophilie (Commission d’Appel d’Offres du 18 janvier 2013)
    Jean-Marie Masson
  • Question diverses

Procès verbal de la séance

Conseil municipal 24 janvier 2013 -  PDF - 4.8 Mo"
Conseil municipal 24 janvier 2013

Délibérations de la séance

2013 01 ouvertures crédits -  PDF - 1.2 Mo"
2013 01 ouvertures crédits
2013 02 avances sur subventions -  PDF - 9.6 Mo"
2013 02 avances sur subventions
2013 03 AP CP bilan 2012 et modif -  PDF - 2.8 Mo"
2013 03 AP CP bilan 2012 et modif
2013 04 AP CP création cité rentes -  PDF - 1 Mo"
2013 04 AP CP création cité rentes
2013 05 garantie emprunt ASERC -  PDF - 917.7 ko"
2013 05 garantie emprunt ASERC
2013 06 acquisition POIRIER BROTAUD bd O Planat -  PDF - 1.7 Mo"
2013 06 acquisition POIRIER BROTAUD bd O Planat
2013 07 modif stationnement payant -  PDF - 3.1 Mo"
2013 07 modif stationnement payant
2013 08 frais deplacement agents recenseurs -  PDF - 1.2 Mo"
2013 08 frais deplacement agents recenseurs
2013 09 fixation IRL 2012 instituteurs -  PDF - 964.5 ko"
2013 09 fixation IRL 2012 instituteurs
2013 10 occupation domaine public sté HENNESSY -  PDF - 873.9 ko"
2013 10 occupation domaine public sté HENNESSY
2013 11 subvention PAYS animation bibliothèque -  PDF - 930.9 ko"
2013 11 subvention PAYS animation bibliothèque
2013 12 bilan marchés publics 2012 -  PDF - 5.9 Mo"
2013 12 bilan marchés publics 2012
2013 13 travaux salle haltérophilie -  PDF - 1.4 Mo"
2013 13 travaux salle haltérophilie