Conseil municipal du 23 janvier 2014

Jeudi 23 janvier à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Subvention FISAC - avenant de prolongation
    M. le Maire
  • Ouverture de crédits pré-budgetaires 2014
    Patrick Sedlacek
  • AP/CP (Autorisations de programmes et de crédit de paiement) - bilan d’exécution 2013 - modification des crédits de paiement et clôture de l’AP/CP Haltérophilie
    Patrick Sedlacek
  • Versements anticipés de subventions de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif 2014
    Patrick Sedlacek
  • Transfert de propriété de joutes nautiques municipales à l’Association JOUTES NAUTIQUES COGNACAISES - Convention de subvention en nature - écritures et dépréciation d’actif
    Romuald Carry
  • Création d’un parcours de santé dans le quartier de Crouin - convention de mise à disposition de terrains avec GRAND COGNAC
    Michelle Le Floch
  • Acquisition de parcelles situées Avenue de Saint-Jean d’Angély - cadastrées CD 360 et CD 362 et appartenant à M. et Mme GERLAND Roger
    Jean-François Herouard
  • Acquisition de parcelles non bâties situées rue Capitaine Guynemer - cadastrées AO 18 pour partie, AO 153 pour partie et AO 20 pour partie et appartenant à M. BOURSAUD - Mme COITEAU et aux consorts DEMERY - BOURSAUD-RATAUD-DUPUY
    Jean-François Herouard
  • Participation pour voirie et réseaux desserte en électricité du projet de 25 lots au domaine de Châtenay par la SCI FRANS
    Jean-François Herouard
  • Aménagement d’un giratoire RD 731/ RD 213 au lieu-dit « La Biche » (communes de Cherves Richemont et de Cognac) - Entretien des aménagements paysagers - convention avec le Département de la Charente
    Jean-François Valegeas
  • Routes départementales - organisation de la viabilité hivernale - convention avec le Département de la Charente
    Jean-François Valegeas
  • Modification des statuts du SYMBA (Syndicat Mixte des Bassins Antenne, Soloire, Romède et Coran)
    Claude Guindet
  • Modification des horaires d’ouverture au public de l’ESPACE JEUNES
    Nathalie Lacroix
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2013 (IRL) pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
    Nathalie Lacroix
  • Recensement annuel des marchés publics conclus au cours de l’année 2013 - Ville et Groupement de Commandes
    Simon Clavurier
  • Exploitation et maintenance des installations de production de chauffage des bâtiments communaux et communautaires - Avenant 2 au lot 1 - Appel d’offres V2006.040
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

 cm 23 janvier 2014 -  PDF - 550.7 ko"
cm 23 janvier 2014

Délibérations

2014.01 avenant conv FISAC -  PDF - 87 ko"
2014.01 avenant conv FISAC
2014.02 ouverture crédits pré budgétaires 2014 -  PDF - 108.5 ko"
2014.02 ouverture crédits pré budgétaires 2014
2014.03 AP CP bilan 2013 modif haltérophilie -  PDF - 114.9 ko"
2014.03 AP CP bilan 2013 modif haltérophilie
2014.04 avances subventions associations -  PDF - 343.1 ko"
2014.04 avances subventions associations
2014.05 transfert propriété joutes nautiques -  PDF - 185.7 ko"
2014.05 transfert propriété joutes nautiques
2014.06 parcours santé Crouin conv Grand Cognac -  PDF - 254.9 ko"
2014.06 parcours santé Crouin conv Grand Cognac
2014.07 acqu parcelles av St Jean d Y GERLAND Roger  -  PDF - 145.4 ko"
2014.07 acqu parcelles av St Jean d Y GERLAND Roger
2014.08 acqu parcelles rue cap Guynemer -  PDF - 133.6 ko"
2014.08 acqu parcelles rue cap Guynemer
2014.09 particip voirie réseaux SCI FRANS -  PDF - 77.6 ko"
2014.09 particip voirie réseaux SCI FRANS
2014.10 aménagt giratoire La Biche conv DPT -  PDF - 213.1 ko"
2014.10 aménagt giratoire La Biche conv DPT
2014.11 viabilité hivernale RD conv DPT -  PDF - 154.1 ko"
2014.11 viabilité hivernale RD conv DPT
2014.12 modif statuts SYMBA -  PDF - 328.5 ko"
2014.12 modif statuts SYMBA
2014.13 Espace Jeunes modif horaires -  PDF - 79.9 ko"
2014.13 Espace Jeunes modif horaires
2014.14 fixation IRL 2013 instituteurs -  PDF - 73.2 ko"
2014.14 fixation IRL 2013 instituteurs
2014.15 recensement 2013 marchés -  PDF - 359.4 ko"
2014.15 recensement 2013 marchés
2014.16 marché chauffage avenant2 lot1 -  PDF - 76.5 ko"
2014.16 marché chauffage avenant2 lot1
2014.17 marché bois GC2013 025 -  PDF - 100.1 ko"
2014.17 marché bois GC2013 025
2014.18 modif tarifs musées -  PDF - 230.9 ko"
2014.18 modif tarifs musées