Conseil municipal du 22 mai 2014

Conseil municipal du 22 mai 2014 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Jumelage avec la Ville de TOVUZ – avenant n°1 à la convention avec l’Association Comité de jumelage
    M. le Maire
  • Décision Modificative N°1 – Budget Principal – Exercice 2014
    Patrick Sedlacek
  • Reprise sur provision pour dépréciation des comptes de tiers
    Patrick Sedlacek
  • Convention de prestation de services municipaux de la Ville de Cognac au bénéfice du SIEAAC
    Patrick Sedlacek
  • Information au Conseil Municipal : Vote des taux de fiscalité directe Taxes ménages et Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
    Simon Clavurier
  • Répartition des subventions aux clubs sportifs
    Romuald Carry
  • Tarification modulaire des stages sportifs
    Romuald Carry
  • Reprise du Bassin de régulation des eaux pluviales – rue du Dominant – Attribution du marché – Procédure Adaptée V2014.010
    Simon Clavurier
  • Création par GRAND COGNAC d’un Pôle ludique et sportif aux Vauzelles – participation financière de la Ville de Cognac à des études hydrauliques complémentaires – avenant n°1 à la convention du 5 décembre 2011
    Patrick Sedlacek
  • TARIFS 2014 – modification du tarif des terrasses fermées
    Danielle Jourzac
  • Modification du parc de stationnement payant
    Jean-François Valegeas
  • TARIFS 2014 – complément des tarifs de droits de voirie
    Jean-François Valegeas
  • Réaménagement de la rue de Crouin – demande de subvention parlementaire
    Jean-François Valegeas
  • Acquisition par la Ville de Cognac de la parcelle BN 256 pour partie située au 72 bd de Javrezac et appartenant à M. Bernard RAMEAUX
    Jean-François Valegeas
  • Création d’une Commission paritaire Foires et Marchés
    M. le Maire
  • Création d’une Commission Communale pour l’Accessibilité des personnes handicapées
    M. le Maire
  • Commission Administrative de révision des listes électorales – représentation de M. le Maire
    M. le Maire
  • Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
    Patrick Sedlacek
  • Désignation de titulaires et suppléants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
    Patrick Sedlacek
  • Demande d’annulation de garantie d’emprunt par la SA LE FOYER
    Patrick Sedlacek
  • Annulation d’une garantie d’emprunt à VILOGIA suite à la résiliation anticipée du bail emphytéotique pour l’immeuble situé 14, 16 et 18 rue Saulnier
    Patrick Sedlacek
  • Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE)
    M. le Maire
  • Petite Enfance - Mise en conformité – Présence d’infirmières
    M. le Maire
  • Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs (titulaires)
    M. le Maire
  • Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs (non titulaires)
    M. le Maire
  • Questions diverses

Procès-verbal de la séance

 cm 22 mai 2014 -  PDF - 819.8 ko"
cm 22 mai 2014

Délibérations

2014 55 commission paritaire Foires et Marchés -  PDF - 92.6 ko"
2014 55 commission paritaire Foires et Marchés
2014 56 commission accessibilité -  PDF - 76.1 ko"
2014 56 commission accessibilité
2014 57 commission révision listes électorales -  PDF - 72.6 ko"
2014 57 commission révision listes électorales
2014 58 commission Impots Directs -  PDF - 91.2 ko"
2014 58 commission Impots Directs
2014 59 désignation Commission Intercommunale Impots Directs -  PDF - 76 ko"
2014 59 désignation Commission Intercommunale Impots Directs
2014 60 indemnité élections -  PDF - 92 ko"
2014 60 indemnité élections
2014 61 Petite Enfance postes infirmières -  PDF - 86.2 ko"
2014 61 Petite Enfance postes infirmières
2014 62 modif tableau effectifs -  PDF - 56.6 ko"
2014 62 modif tableau effectifs
2014 63 modif tableau effectifs non titulaire -  PDF - 65.9 ko"
2014 63 modif tableau effectifs non titulaire
2014 64 jumelage TOVUZ avenant 1 -  PDF - 119.6 ko"
2014 64 jumelage TOVUZ avenant 1
2014 65 decision modificative n°1 -  PDF - 233.2 ko"
2014 65 decision modificative n°1
2014 66 reprise provisions -  PDF - 103.6 ko"
2014 66 reprise provisions
2014 67 convention VILLE SIEAAC prestation services  -  PDF - 253.4 ko"
2014 67 convention VILLE SIEAAC prestation services
2014 68 info taux fiscalité -  PDF - 115.1 ko"
2014 68 info taux fiscalité
2014 69 répartition subvention OMS -  PDF - 151.9 ko"
2014 69 répartition subvention OMS
2014 70 tarif stages sportifs  -  PDF - 84.5 ko"
2014 70 tarif stages sportifs
2014 71 bassin eaux pluviales V2014 010 -  PDF - 85.2 ko"
2014 71 bassin eaux pluviales V2014 010
2014 72 Vauzelles avenant convention -  PDF - 320.9 ko"
2014 72 Vauzelles avenant convention
2014 73 modif tarifs 2014 terrasses fermées -  PDF - 104.7 ko"
2014 73 modif tarifs 2014 terrasses fermées
2014 74 modif parc stationnement payant -  PDF - 138.5 ko"
2014 74 modif parc stationnement payant
2014 75 complement tarifs 2014 voirie -  PDF - 88.2 ko"
2014 75 complement tarifs 2014 voirie
2014 76 amenagement rue Crouin subvention parlementaire  -  PDF - 348 ko"
2014 76 amenagement rue Crouin subvention parlementaire
2014 77 acquisition parcelle RAMEAUX B  -  PDF - 114.8 ko"
2014 77 acquisition parcelle RAMEAUX B
2014 78 annulation garantie emprunt Le Foyer -  PDF - 117.2 ko"
2014 78 annulation garantie emprunt Le Foyer
2014 79 annulation garantie emprunt Vilogia -  PDF - 141.9 ko"
2014 79 annulation garantie emprunt Vilogia
2014 80 Trampoline subvention CAF -  PDF - 169.9 ko"
2014 80 Trampoline subvention CAF
2014 81 avenant 2 ASERC -  PDF - 96.7 ko"
2014 81 avenant 2 ASERC