Conseil municipal du 20 novembre 2014

Conseil municipal du 20 novembre 2014 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Décision modificative n°6 – budget principal exercice 2014
    Patrick Sedlacek
  • Convention d’investissement 2014-2015 – Département / Ville
    Patrick Sedlacek
  • Gratuité du stationnement payant durant les fêtes de fin d’année
    Danielle Jourzac
  • Déclaration du réseau de fibres optiques noires auprès de l’ARCEP et la création d’une régie personnalisée chargée d’exploiter ce réseau
    Patrick Sedlacek
  • Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la création d’aménagement hydrauliques
    Patrick Sedlacek
  • Exonération de la taxe sur les spectacles pour les compétitions sportives
    Romuald Carry
  • Nouvelles mesures relatives aux travaux de ravalement de façades sur le territoire de Cognac
    Claude Guindet
  • Taxe d’aménagement sur le territoire communal
    Patrick Sedlacek
  • Modifications des statuts du SYMBA
    Claude Guindet
  • Subvention compensatoire au bénéfice du Comité de Jumelage de Cognac
    M. le Maire
  • Avenant n°1 à la convention financière avec le CAMIC
    Olivier Touboul
  • Personnel VILLE – Modification du tableau des effectifs
    Olivier Touboul
  • Modification du règlement du marché couvert
    Danielle Jourzac
  • Musées – acceptation de dons
    Gérard Jouannet
  • Musées – mise à jour des tarifs
    Gérard Jouannet
  • Subvention exceptionnelle au bénéfice d l’Association La Coalition Féline
    M. le Maire
  • Groupement de Commandes – Convention avec la Ville de CHATEAUBERNARD
    Simon Clavurier
  • Cession par la Ville de Cognac des parcelles cadastrées AS 3p, AS 144 et AS 145p situées 34 rue de Cagouillet
    Patrick Sedlacek
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

Conseil municipal 20 novembre 2014 -  PDF - 572.1 ko"
Conseil municipal 20 novembre 2014

Délibérations

2014 163 décision modificative numéro 6 -  PDF - 1.6 Mo"
2014 163 décision modificative numéro 6
2014 164 convention investissment 2014 2015 VILLE DEPT -  PDF - 1.6 Mo"
2014 164 convention investissment 2014 2015 VILLE DEPT
2014 165 gratuité stationnement payant fin d année -  PDF - 477.5 ko"
2014 165 gratuité stationnement payant fin d année
2014 166 réseau fibre optique création régie -  PDF - 2.1 Mo"
2014 166 réseau fibre optique création régie
2014 167 transfert Maîtrise Ouvrage à GD COGNAC aménagt Vauzelles -  PDF - 3.1 Mo"
2014 167 transfert Maîtrise Ouvrage à GD COGNAC aménagt Vauzelles
2014 168 exonération 2015 taxe spectacles -  PDF - 536.7 ko"
2014 168 exonération 2015 taxe spectacles
2014 169 nouvelles mesures travaux ravalement façades -  PDF - 740.8 ko"
2014 169 nouvelles mesures travaux ravalement façades
2014 170 taxe aménagt territoire Cognac -  PDF - 719.1 ko"
2014 170 taxe aménagt territoire Cognac
2014 171 modification statuts SYMBA -  PDF - 3.8 Mo"
2014 171 modification statuts SYMBA
2014 172 subvention comité jumelage -  PDF - 757.6 ko"
2014 172 subvention comité jumelage
2014 173 personnel avenant 1 convention CAMIC -  PDF - 828.6 ko"
2014 173 personnel avenant 1 convention CAMIC
2014 174 personnel modification tableau effectifs -  PDF - 737.8 ko"
2014 174 personnel modification tableau effectifs
2014 175 modification règlement marché couvert -  PDF - 3.5 Mo"
2014 175 modification règlement marché couvert
2014 176 musée acceptation dons -  PDF - 2.5 Mo"
2014 176 musée acceptation dons
2014 177 musée mise à jour tarifs -  PDF - 627.9 ko"
2014 177 musée mise à jour tarifs
2014 178 convention constitutive groupement commande -  PDF - 1.5 Mo"
2014 178 convention constitutive groupement commande
2014 179 cession GIRAUD -  PDF - 1 Mo"
2014 179 cession GIRAUD
2014 180 subvention coalition féline  -  PDF - 744.9 ko"
2014 180 subvention coalition féline