Conseil municipal du 20 juin 2013

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Le conseil municipal de juin a eu lieu le 20 juin 2013 à 18h30 à l’Hôtel de Ville

Ordre du jour

  • Décision modificative numéro 2
    M. le Maire
  • Acquisition par la Ville de Cognac des terrains situés au Breuil appartenant au SIEAAC
    Jean-François Hérouard
  • Occupation du domaine public – Société HENNESSY « Parc » - Passage d’une canalisation sous la chaussée rue des Régates
    Jean-François Valegeas
  • Label Ville d’Art et d’Histoire : Modification du tarif dépliant
    Claude Guindet
  • Bibliothèque municipale : Désaffectation de documents – vente en brocante et sur le site Agorastore
    Gérard Jouannet
  • Musées : Mise à jour des tarifs
    Gérard Jouannet
  • Musées : Acceptation de dons
    Gérard Jouannet
  • Théâtre : Modification des tarifs pour la saison 2013 – 2014
    Gérard Jouannet
  • Convention de prestations de services municipaux au profit du GIP Cuisine Publique de Cognac
    Nathalie Lacroix
  • Incorporation dans le domaine public des réseaux et voirie – Aménagement du lotissement « résidence Lacour » - Rue de Séchebec à Cognac – Convention avec Madame Nadia CHETOUYA, lotisseur
    Jean-François Valegeas
  • Acquisition parcelle rue du Pain – Cadastrée BP 159 pour partie
    Jean-François Valegeas
  • Acquisition parcelle Fonck et Védrine – Cadastrée AO63 pour partie
    Jean-François Valegeas
  • Renouvellement du matériel/mobilier dans les établissements d’accueils des jeunes enfants. Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente
    Nathalie Lacroix
  • Cession de 15 logements à la résidence « La Champagne » - 75 avenue Paul Firino Martell – Propriété de la SA HLM LE FOYER
    Patrick Sedlacek
  • Demande de garantie d’emprunt par SA LE FOYER
    M. le Maire
  • Débet de la régie d’avances du centre de vacances « La Salamandre » à Arrens
    Michelle Le Floch
  • Demande d’admissions en non-valeur
    Patrick Sedlacek
  • Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs
    Serge Lebreton
  • Personnel Ville – Ouverture de postes 2013 (temporaires et saisonniers)
    Serge Lebreton
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 20 juin 2013 -  PDF - 564.6 ko"
Conseil municipal 20 juin 2013

Délibérations

2013 75 maintien 5e adjoint -  PDF - 1 Mo"
2013 75 maintien 5e adjoint
2013 76 décision modificative n°2 -  PDF - 1 Mo"
2013 76 décision modificative n°2
2013 77 ouverture postes 2013 -  PDF - 594.4 ko"
2013 77 ouverture postes 2013
2013 78 acquisition terrains Breuil  -  PDF - 610.2 ko"
2013 78 acquisition terrains Breuil
2013 79 occupation domaine public HENNESSY -  PDF - 672.5 ko"
2013 79 occupation domaine public HENNESSY
2013 80 personnel modif tableau effectifs -  PDF - 650.1 ko"
2013 80 personnel modif tableau effectifs
2013 81 label VAH modif tarif dépliant -  PDF - 572.3 ko"
2013 81 label VAH modif tarif dépliant
2013 82 bibli desaffectation doc brocante -  PDF - 1 Mo"
2013 82 bibli desaffectation doc brocante
2013 83 musées mise à jour tarifs -  PDF - 570.2 ko"
2013 83 musées mise à jour tarifs
2013 84 admission non valeur -  PDF - 694.6 ko"
2013 84 admission non valeur
2013 85 musées acceptation de dons -  PDF - 1.1 Mo"
2013 85 musées acceptation de dons
2013 86 debet régie Arrens -  PDF - 614.1 ko"
2013 86 debet régie Arrens
2013 87 théâtre modif tarifs saison 2013 2014 -  PDF - 1.4 Mo"
2013 87 théâtre modif tarifs saison 2013 2014
2013 88 garantie emprunt SA LE FOYER -  PDF - 787 ko"
2013 88 garantie emprunt SA LE FOYER
2013 89 convention prestations services GIP -  PDF - 1.2 Mo"
2013 89 convention prestations services GIP
2013 90 cession 15 logements SA LE FOYER -  PDF - 651.6 ko"
2013 90 cession 15 logements SA LE FOYER
2013 91 incorp dom publ conv CHETOUYA -  PDF - 1.2 Mo"
2013 91 incorp dom publ conv CHETOUYA
2013 92 PEJS subv caf revouvellt mat mob -  PDF - 1.8 Mo"
2013 92 PEJS subv caf revouvellt mat mob
2013 93 acqu GARNIER rue du Pain -  PDF - 1.3 Mo"
2013 93 acqu GARNIER rue du Pain
2013 94 acqu DEBARLE rue fonck védrine -  PDF - 954.5 ko"
2013 94 acqu DEBARLE rue fonck védrine
2013 95 suppression poste adjoint annule n°75  -  PDF - 122.3 ko"
2013 95 suppression poste adjoint annule n°75