Conseil municipal du 20 février 2014

Conseil municipal du 20 février 25014 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Bail emphytéotique du stade de la Belle Allée
    Romuald Carry
  • Acquisition par la ville de Cognac de la parcelle BL 212 appartenant à la société Martell&Co
    Patrick Sedlacek
  • Rapport annuel sur la dette municipale au 1er janvier 2014 - orientations budgétaires 2014
    Patrick Sedlacek
  • Débat d’orientations budgétaires
    M. le Maire
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

cm 20 février 2014 -  PDF - 581 ko"
cm 20 février 2014

Délibérations

2014 19 Bail emphyteotique stade Belle allée -  PDF - 2.8 Mo"
2014 19 Bail emphyteotique stade Belle allée
2014 20 Acquisition parcelle appartenant a Martell -  PDF - 868.4 ko"
2014 20 Acquisition parcelle appartenant a Martell
2014 21 Rapport annuel sur la dette municipale au 1er janvier 2014- orientation budgétaires 2014 -  PDF - 1.5 Mo"
2014 21 Rapport annuel sur la dette municipale au 1er janvier 2014- orientation budgétaires 2014
2014 22 Debat orientations budgétaire -  PDF - 4.5 Mo"
2014 22 Debat orientations budgétaire