Conseil municipal du 19 juin 2014

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Conseil municipal le jeudi 19 juin à 18h30

Ordre du jour

  • Motion sur le redécoupage de l’échelon régional
    M. le Maire
  • Convention-cadre relative à la mise en place d’un plan pluriannuel d’intervention 2014-2018 avec l’Établissement Public Foncier de Poitou-Charentes
    Patrick Sedlacek
  • Convention-projets relatives à la convention-cadre avec l’Établissement Public Foncier Poitou-Charentes
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n° 2
    Patrick Sedlacek
  • Convention avec EDF en faveur de la maîtrise de la demande en énergie
    Jean-François Hérouard
  • Mise en œuvre des actions, suivi et évaluation de l’Agenda 21 de la Ville de Cognac – Demande de subvention
    Jean-François Hérouard
  • Musées – Demande de subvention à la DRAC
    Gérard Jouannet
  • Archives municipales – Règlement intérieur de la salle de lecture
    Gérard Jouannet
  • Bibliothèque – Autorisation pour la désaffectation et vente de documents pour une brocante – Règlement
    Gérard Jouannet
  • Musées – Mise à jour des tarifs boutique 2014
    Gérard Jouannet
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les établissements publics intercommunaux, associations et autres organismes _ M. le Maire
  • Convention d’utilisation de la piste moto de l’esplanade de la Croix Montamette par les auto-écoles et tarif municipal applicable
    Christian Le Lain
  • Création de trois groupes scolaires
    Nathalie Lacroix
  • Contrat territorial de collecte du mobilier (CTCM) avec Eco-Mobilier pour la collecte des déchets d’éléments d’ameublement (DEA)
    Simon Clavurier
  • Clôture de l’autorisation de programme relative à la demi-pension du groupe scolaire Jules Michelet
    Patrick Sedlacek
  • Convention de servitudes avec ERDF – Ligne électrique souteraine HTA 20 Kv sur une parcelle appartenant à la Ville de Cognac située 2 rue Lecoq de Boisbaudran
    Jean-François Valegeas
  • Révision des tarifs municipaux 2014 de droits de voirie – utilisation des appareils de levage
    Jean-François Valegeas
  • Acquisition par la Ville de Cognac des parcelles BH 130p – BH 304p et BH DP – Propriété de l’État
    Jean-François Valegeas
  • Régularisation des heures supplémentaires de nuit
    Olivier Touboul
  • Demande de garantie d’emprunt par SA LE FOYER
    Patrick Sedlacek
  • Cession par la Ville de Cognac des parcelles BN41, 56, 57 et 58 situées au 41 rue du Repos à la Chambre des Métiers de la Charente
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente de deux pavillons loués et situés rue Claude Debussy jpar l’OPH de la Charente Logelia
    Patrick Sedlacek
  • Questions diverses

Procès-verbal de la séance

cm 19 juin 2014 -  PDF - 693.8 ko"
cm 19 juin 2014

Délibérations

2014 82 décision modificative -  PDF - 1.2 Mo"
2014 82 décision modificative
2014 83 motion redecoupage echelon regional -  PDF - 764.1 ko"
2014 83 motion redecoupage echelon regional
2014 84 convention cadre avec l EPF -  PDF - 4.4 Mo"
2014 84 convention cadre avec l EPF
2014 85 cession de parcelles à la chambre des metiers de la charente -  PDF - 1 Mo"
2014 85 cession de parcelles à la chambre des metiers de la charente
2014 86 conventions projet avec EPF -  PDF - 2 Mo"
2014 86 conventions projet avec EPF
2014 87 convention avec EDF maitrise de la demande en énergie -  PDF - 3.5 Mo"
2014 87 convention avec EDF maitrise de la demande en énergie
2014 88 agenda 21 demande de subvention -  PDF - 692.6 ko"
2014 88 agenda 21 demande de subvention
2014 89 musées demande de subvention à la DRAC -  PDF - 492.2 ko"
2014 89 musées demande de subvention à la DRAC
2014 90 archives municipales RI salle de lecture -  PDF - 2.2 Mo"
2014 90 archives municipales RI salle de lecture
2014 91 bibliothèque désaffectation et vente de documents -  PDF - 1016.8 ko"
2014 91 bibliothèque désaffectation et vente de documents
2014 92 mise à jour des tarifs boutique 2014 -  PDF - 1.3 Mo"
2014 92 mise à jour des tarifs boutique 2014
2014 93 désignation des représentants du CM à la CLECT -  PDF - 2.7 Mo"
2014 93 désignation des représentants du CM à la CLECT
2014 94 convention utilisation piste moto croix montamette -  PDF - 2.3 Mo"
2014 94 convention utilisation piste moto croix montamette
2014 95 création de trois groupes scolaires -  PDF - 677.2 ko"
2014 95 création de trois groupes scolaires
2014 96 contrat territorial de collecte de mobilier avec Eco Mobilier -  PDF - 1009.5 ko"
2014 96 contrat territorial de collecte de mobilier avec Eco Mobilier
2014 97 cloture AP CP Jules Michelet -  PDF - 725 ko"
2014 97 cloture AP CP Jules Michelet
2014 98 convention servitude ERDF rue Lecoq de Boisbaudran -  PDF - 3.2 Mo"
2014 98 convention servitude ERDF rue Lecoq de Boisbaudran
2014 99 tarif droits voirie appareils de levage -  PDF - 1 Mo"
2014 99 tarif droits voirie appareils de levage
2014 100 acquisition parcelles BH rue de dizedon -  PDF - 2.6 Mo"
2014 100 acquisition parcelles BH rue de dizedon
2014 101 regularisation HS de nuit -  PDF - 790.1 ko"
2014 101 regularisation HS de nuit
2014 102 vente de 2 pavillons loués par LOGELIA -  PDF - 628.1 ko"
2014 102 vente de 2 pavillons loués par LOGELIA
2014 103 demande de garantie emprunt par SA LE FOYER -  PDF - 938.3 ko"
2014 103 demande de garantie emprunt par SA LE FOYER
2014 104 tarif piste auto moto annule et rempl 2014 94 -  PDF - 63.8 ko"
2014 104 tarif piste auto moto annule et rempl 2014 94