Conseil municipal du 19 décembre 2013

1 vote

Conseil municipal du 19 décembre 2013 à 18h30.

Ordre du jour

  • TARIFS 2014 des services publics municipaux
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n°7
    Patrick Sedlacek
  • Subvention compensatoire au bénéfice de l’Association Centre d’Animation – avenant n°1
    Michelle Le Floch
  • Subvention compensatoire au bénéfice du Comité de Jumalage – avenant n°2
    M. le Maire
  • Valorisation des travaux en régie 2013
    Patrick Sedlacek
  • Cession d’une partie des parcelles BL 352 et 353 au lieu-dit « La Vigerie » au profit de MARTELL & CO
    Patrick Sedlacek
  • Avenant n°2 à la convention constitutive du GIP « cuisine publique de Cognac »
    Nathalie Lacroix
  • Adhésion au SDITEC (Syndicat Départemental pour l’Informatique et les Technologies de Communication)
    Patrick Sedlacek
  • Redevances et droits de passage sur le Domaine public
    Jean-François Valegeas
  • Enquête publique – Aménagement par le Conseil Général de la Charente d’une voie douce en Charente entre les communes de Saint Yrieix sur Charente et de Merpins
    M. le Maire
  • Enquête publique – Périmètre de protection des captages de Port-Boutiers
    Simon Clavurier
  • Prestations des services municipaux au profit de GRAND COGNAC Communauté de Communes – convention 2013-2014
    Patrick Sedlacek
  • Emission Midi en France – remboursement de frais d’hébergement de l’équipe de production R&G
    M. le Maire
  • Incorporation dans le domaine public de voiries du programme d’aménagement du domaine de Chatenay – convention avec la SCI FRANS
    Jean-François Valegeas
  • Collecte et traitement des déchets issus des produits textiles d’habillement, des chaussures et du linge de maison neufs destinés aux ménages - Convention d’adhésion avec Eco TLC
    Simon Clavurier
  • Traitement et recyclage des lampes usagées – conventions avec OCAD3E et RECYLUM
    Simon Clavurier
  • Fourniture et livraison de panneaux de signalisation de police et d’accessoires de signalisation – attribution du marché procédure adaptée V2013.145
    Simon Clavurier
  • Fourniture et livraison d’articles de peinture – attribution du marché procédure adaptée GC2013.020
    Simon Clavurier
  • Approvisionnement de carburants stockés : GNR, GAZOLE, FIOUL domestique et fourniture de lubrifiants – attribution du marché procédure adaptée GC2013.030
    Simon Clavurier
  • Fourniture et livraison d’articles de quincaillerie – attribution du marché procédure adaptée GC2013.035
    Simon Clavurier
  • Fourniture et livraison d’articles de matériaux de voirie de construction – attribution du marché procédure adaptée GC2013.015
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 19 décembre 2013 -  PDF - 940.7 ko"
Conseil municipal 19 décembre 2013

Délibérations

2013 166 décision modificative 7 -  PDF - 212 ko"
2013 166 décision modificative 7
2013 167 convention prestation services Grand Cognac -  PDF - 245.4 ko"
2013 167 convention prestation services Grand Cognac
Tarifs 2014 voté en conseil municipal du 19 décembre 2013 -  PDF - 1.4 Mo"
Tarifs 2014 voté en conseil municipal du 19 décembre 2013
2013 169 subvention CENTRE ANIMATION -  PDF - 327.7 ko"
2013 169 subvention CENTRE ANIMATION
2013 170 subvention COMITE JUMELAGE  -  PDF - 112 ko"
2013 170 subvention COMITE JUMELAGE
2013 171 comptabilisation 2013 régie -  PDF - 134 ko"
2013 171 comptabilisation 2013 régie
2013 172 cession BL352 et 353 à MARTELL Vigerie  -  PDF - 127.7 ko"
2013 172 cession BL352 et 353 à MARTELL Vigerie
2013 173 avenant convention GIP -  PDF - 643.6 ko"
2013 173 avenant convention GIP
2013 174 adhésion au SDITEC -  PDF - 90.2 ko"
2013 174 adhésion au SDITEC
2013 175 redevances et droits passage domaine public -  PDF - 86.5 ko"
2013 175 redevances et droits passage domaine public
2013 176 enquête publique Voie douce -  PDF - 76.5 ko"
2013 176 enquête publique Voie douce
2013 177 enquête publique Port Boutiers -  PDF - 70.1 ko"
2013 177 enquête publique Port Boutiers
2013 178 remboursement émission Midi en France -  PDF - 89.6 ko"
2013 178 remboursement émission Midi en France
2013 179 incorp dom public conv SCI FRANS -  PDF - 123.7 ko"
2013 179 incorp dom public conv SCI FRANS
2013 180 collecte produits textiles conv ECO TLC -  PDF - 88.6 ko"
2013 180 collecte produits textiles conv ECO TLC
2013 181 recyclage lampes usagées conv OCAD3E et RECYLUM -  PDF - 445.6 ko"
2013 181 recyclage lampes usagées conv OCAD3E et RECYLUM
2013 182 marché panneaux signalisation -  PDF - 86.9 ko"
2013 182 marché panneaux signalisation
2013 183 marché peinture -  PDF - 100.4 ko"
2013 183 marché peinture
2013 184 marché carburants -  PDF - 116.1 ko"
2013 184 marché carburants
2013 185 marché quincaillerie -  PDF - 119.6 ko"
2013 185 marché quincaillerie
2013 186 marchés matériaux voirie -  PDF - 118.8 ko"
2013 186 marchés matériaux voirie
2013 187 marché nettoyage musées -  PDF - 94.7 ko"
2013 187 marché nettoyage musées
2013 188 marché plomberie -  PDF - 98.8 ko"
2013 188 marché plomberie
2013 189 cession Vigerie à Martell (annule 172) -  PDF - 88.8 ko"
2013 189 cession Vigerie à Martell (annule 172)