Conseil municipal du 18 septembre 2014

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Conseil municipal du jeudi 18 septembre 2014, 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Règlement intérieur du conseil municipal
    M. le Maire
  • Décision modificative n° 4
    Patrick Sedlacek
  • Délégation de service public – Rapports annuels d’exploitation des délégataires de service public de la Ville (Golf de cognac, Théâtre municipal, Port de Plaisance)
    M. le Maire
  • Actualisation de la taxe locale sur la consommation finale d’électricité
    Patrick Sedlacek
  • Cession de deux parcelles de terrain rue Lohmeyer au profit de la CAF et du Conseil Général de la Charente
    Patrick Sedlacek
  • Marchés publics – V2014.040 collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés – exploitation et gestion de la déchetterie
    M. le Maire
  • Les nouvelles activités périscolaires liées à la réforme des rythmes scolaires – Convention avec la Communauté de Communes GRAND COGNAC
    Nathalie Lacroix
  • Accueil périscolaire – Modification du règlement intérieur
    Nathalie Lacroix
  • Accueil de loisirs sans hébergement – Modification du règlement intérieur
    Nathalie Lacroix
  • Patinoire – Saison 2014 – 2015 – Modification des tarifs
    Romuald Carry
  • Tarifs du Local Résidentiel de Crouin – Octobre 2014 à décembre 2015
    Romuald Carry
  • Admission en non-valeur
    Patrick Sedlacek
  • Remise gracieuse
    Patrick Sedlacek
  • Demande de subvention des archives municipales à la DRAC – Projet de numérisation des négatifs du fonds photographique GOGUET
    Gérard Jouannet
  • Modification du règlement portant sur les marchés de plein vent
    Danielle Jourzac
  • Personnel Ville – Emplois d’avenir – Avenant
    Olivier Touboul
  • Régularisation des heures supplémentaires de nuit – Additif
    Olivier Touboul
  • Représentants du personnel au sein du Comité Technique
    Olivier Touboul
  • Représentants du personnel au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
    Olivier Touboul
  • Projet de vente d’un logement situé 15 et 16 impasse de l’Ormeau par le SMAGVC
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente par la SA d’HLM LE FOYER de 16 logements sis 161 et 163 avenue Victor Hugo – Avis du Conseil Municipal
    Patrick Sedlacek
  • Marchés publics - GC 2014.020 - Fourniture de végétaux de pépinières
    Simon Clavurier
  • Marchés publics – GC 2014.025 - Fourniture et livraison de produits d’entretien
    Simon Clavurier
  • Marchés publics – V 2014.10 – Aménagement des abords de la salle de concert « Les Abattoirs »
    Simon Clavurier
  • Convention constitutive d’un groupement de commande
    Simon Clavurier
  • Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 € - Détermination du prix d’enchère minimum
    Patrick Sedlacek
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

Conseil municipal 18 septembre 2014 -  PDF - 780.4 ko"
Conseil municipal 18 septembre 2014

Délibérations

2014 121 decision modificative4 -  PDF - 1.9 Mo"
2014 121 decision modificative4
2014 122 Règlement Intérieur du conseil -  PDF - 5.3 Mo"
2014 122 Règlement Intérieur du conseil
2014 124 taxe locale consom électricité -  PDF - 1.2 Mo"
2014 124 taxe locale consom électricité
2014 125 cession rue Lohmeyer à CAF et CG -  PDF - 1015.5 ko"
2014 125 cession rue Lohmeyer à CAF et CG
2014 126 marché collecte déchets V2014 040 -  PDF - 1 Mo"
2014 126 marché collecte déchets V2014 040
2014 127 convention activités périscolaires -  PDF - 1.7 Mo"
2014 127 convention activités périscolaires
2014 128 modif Règlement Intérieur accueil périscolaire -  PDF - 2.1 Mo"
2014 128 modif Règlement Intérieur accueil périscolaire
2014 129 modif Règlement Intérieur accueils loisirs -  PDF - 2.2 Mo"
2014 129 modif Règlement Intérieur accueils loisirs
2014 130 patinoire tarifs 2014 2015 -  PDF - 1 Mo"
2014 130 patinoire tarifs 2014 2015
2014 131 tarifs Local collectif résidentiel crouin -  PDF - 965 ko"
2014 131 tarifs Local collectif résidentiel crouin
2014 132 admission non valeur -  PDF - 737.8 ko"
2014 132 admission non valeur
2014 133 demande remise gracieuse ARCADOM -  PDF - 650.7 ko"
2014 133 demande remise gracieuse ARCADOM
2014 134 demande subvention archives fonds Goguet -  PDF - 1.3 Mo"
2014 134 demande subvention archives fonds Goguet
2014 135 modif règlement marché plein vent -  PDF - 5 Mo"
2014 135 modif règlement marché plein vent
2014 136 personnel emplois avenir -  PDF - 1 Mo"
2014 136 personnel emplois avenir
2014 137 régulation heures supplémentaires nuit additif -  PDF - 676.7 ko"
2014 137 régulation heures supplémentaires nuit additif
2014 138 représentants personnel au Comité Technique -  PDF - 701.5 ko"
2014 138 représentants personnel au Comité Technique
2014 139 représentants personnel au CHS -  PDF - 728.3 ko"
2014 139 représentants personnel au CHS
2014 140 vente par SMAGVC logt impasse ormeau -  PDF - 1 Mo"
2014 140 vente par SMAGVC logt impasse ormeau
2014 141 vente par LE FOYER logements avenue V.Hugo -  PDF - 1.1 Mo"
2014 141 vente par LE FOYER logements avenue V.Hugo
2014 142 marchés végétaux PA GC2014 020 -  PDF - 1020.1 ko"
2014 142 marchés végétaux PA GC2014 020
2014 143 marché produit entretien GC2014 025 -  PDF - 1 Mo"
2014 143 marché produit entretien GC2014 025
2014 144 marché abords abattoirs PA V2014 10 -  PDF - 702.2 ko"
2014 144 marché abords abattoirs PA V2014 10
2014 145 convention constitutive GIP avenant prolongation -  PDF - 1 Mo"
2014 145 convention constitutive GIP avenant prolongation
2014 146 cession matériel -  PDF - 786.1 ko"
2014 146 cession matériel
2014 147 annule 2014 130 tarifs patinoire -  PDF - 1 Mo"
2014 147 annule 2014 130 tarifs patinoire