Conseil municipal du 18 mai 2017

1 vote

Conseil municipal du 18 mai 2017, Hôtel de Ville

Ordre du jour

  • Présentation du compteur connecté Linky par Mme ROGER-CHATREAU d’ENEDIS
  • Décision modificative n°1 – budget principal – exercice 2017
  • Résiliation du bail emphytéotique entre l’Association UA COGNAC FOOTBALL et la Ville de COGNAC
    Patrick Sedlacek
  • Délégation de service public pour l’exploitation du Théâtre de Cognac – Contrat avec l’AVANT-SCENE COGNAC Conformément à l’article L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le rapport et ses annexes ont été transmis 15 jours avant la date du Conseil municipal, soit le 02 mai 2017
    Gérard Jouannet
  • Demande d’aide financière à la Caisse d’Allocation Familiales (CAF) de la Charente pour le fonctionnement de la halte-garderie itinérante « Trampoline »
    Jérôme Texier-Blot
  • Musées – acceptation d’acquisitions
    Gérard Jouannet

Délibérations

CM 2017 07 rapport orientations budgétaires 2017 -  PDF - 359.2 ko"
CM 2017 07 rapport orientations budgétaires 2017
CM 2017 08 rapport annuel dette municipale délégations au maire au 01 01 2017 -  PDF - 253.1 ko"
CM 2017 08 rapport annuel dette municipale délégations au maire au 01 01 2017
CM 2017 09 AP CP bilan 2016 clôture PLUVIAL ET ABATTOIRS modifications  -  PDF - 210.5 ko"
CM 2017 09 AP CP bilan 2016 clôture PLUVIAL ET ABATTOIRS modifications
CM 2017 10 soutien investissement public local 2017 -  PDF - 188.9 ko"
CM 2017 10 soutien investissement public local 2017
CM 2017 11 Schéma directeur accessibilité Agenda accessibilité programmée SDA AD AP réseau TRANSCOM -  PDF - 165.4 ko"
CM 2017 11 Schéma directeur accessibilité Agenda accessibilité programmée SDA AD AP réseau TRANSCOM
CM 2017 11 annexe -  PDF - 12.4 Mo"
CM 2017 11 annexe
CM 2017 12 Régime indemnitaire complément délib 106 du 22 juillet 2010 -  PDF - 176.1 ko"
CM 2017 12 Régime indemnitaire complément délib 106 du 22 juillet 2010
CM 2017 13 Personnel rémunération vacation médecin structures Enfance jeunesse -  PDF - 161.1 ko"
CM 2017 13 Personnel rémunération vacation médecin structures Enfance jeunesse
CM 2017 14 Personnel modification du tableau des effectifs -  PDF - 152.9 ko"
CM 2017 14 Personnel modification du tableau des effectifs