Conseil municipal du 17 décembre 2015

Conseil municipal du 17 décembre 2015 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Evaluation du Label Bien Vieillir – programme des Villes Amies des Ainés
    Françoise Mandeau
  • Tarifs 2016 des services publics municipaux
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n°6
    Patrick Sedlacek
  • Comptabilisation des travaux en régie – exercice 2015
    Patrick Sedlacek
  • Ouverture des commerces de détails le dimanche – avis du Conseil municipal
    Danielle Jourzac
  • Animations de fin d’année – répartition des subventions aux associations de commerçants
    Danielle Jourzac
  • Adhésion de la Ville de COGNAC au service commun « entretien des espaces verts et des terrains de sport liés aux stades » de GRAND COGNAC Communauté de Communes
    Patrick Sedlacek
  • Pacte culture DRAC
    Gérard Jouannet
  • Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
    Marianne Jeandidier
  • Fonds de concours GRAND COGNAC pour travaux Proshop du Golf
    Patrick Sedlacek
  • Subvention exceptionnelle à la régie personnalisée COGNAC NUMERIQUE
    M. le Maire
  • Echange des parcelles BL316 et BL253 avec l’association SOLIDARITE URGENCE
    Claude Guindet
  • Echange des parcelles AO242p et AO368 – AO371 avec l’association EMMAÜS
    Claude Guindet
  • Admission en non-valeur : créances éteintes
    Patrick Sedlacek
  • Personnel – Plan de formation triennal 2016-2018 de la Ville de COGNAC
    Olivier Touboul
  • Marchés Publics – V2015.085 : Cloître des Récollets – mise en accessibilité (rapport sur table car commission d’attribution le 16 décembre 2015)
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Délibérations

2015 156 DM N°6 BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2015 -  PDF - 182.9 ko"
2015 156 DM N°6 BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2015
2015 157 Evaluation du label Bien Vieillir Programme des Villes amies des ainés -  PDF - 195.5 ko"
2015 157 Evaluation du label Bien Vieillir Programme des Villes amies des ainés
2015 158 Guide des tarifs 2016 -  PDF - 1.4 Mo"
2015 158 Guide des tarifs 2016
2015 158 Tarifs 2016 des services publics municipaux -  PDF - 144.4 ko"
2015 158 Tarifs 2016 des services publics municipaux
2015 159 Comptabilisation des travux en régie réalisés par les services municipaux sur l année 2015 -  PDF - 175.9 ko"
2015 159 Comptabilisation des travux en régie réalisés par les services municipaux sur l année 2015
2015 159 Annexe -  PDF - 20 ko"
2015 159 Annexe
2015 160 Ouverture des commerces de détails le dimanche Avis de conseil municipal -  PDF - 153.1 ko"
2015 160 Ouverture des commerces de détails le dimanche Avis de conseil municipal
2015 161 Animations de fin d année Subvention aux associations de commerçants -  PDF - 152.1 ko"
2015 161 Animations de fin d année Subvention aux associations de commerçants
2015 161 Convention associatio -  PDF - 64.4 ko"
2015 161 Convention associatio
2015 161 Convention association des commerçants des Halles -  PDF - 64.2 ko"
2015 161 Convention association des commerçants des Halles
2015 161 Convention association Saint Jacques commerces expansion -  PDF - 63.6 ko"
2015 161 Convention association Saint Jacques commerces expansion
2015 162 Mesure d abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier prioritaire -  PDF - 158.7 ko"
2015 162 Mesure d abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier prioritaire
2015 162 Convention -  PDF - 374 ko"
2015 162 Convention
2015 163 Entretien des terrains de sport et des espaces verts liés aux stade -  PDF - 161 ko"
2015 163 Entretien des terrains de sport et des espaces verts liés aux stade
2015 163 Convention -  PDF - 391.3 ko"
2015 163 Convention
2015 164 Pacte culturel -  PDF - 152.3 ko"
2015 164 Pacte culturel
2015 164 Annexe pacte culturel -  PDF - 117.1 ko"
2015 164 Annexe pacte culturel
2015 165 Fonds de concours Grand Cognac Rénvovation bâtiment du Golf -  PDF - 153.9 ko"
2015 165 Fonds de concours Grand Cognac Rénvovation bâtiment du Golf
2015 166 Subvention exceptinnelle Cognac numérique -  PDF - 162.2 ko"
2015 166 Subvention exceptinnelle Cognac numérique
2015 167 Echange de parcelles avec Solidarité Urgence -  PDF - 154.5 ko"
2015 167 Echange de parcelles avec Solidarité Urgence
2015 167 Plan -  PDF - 482.8 ko"
2015 167 Plan
2015 168 Echange de parcelles avec Emmaüs -  PDF - 159.1 ko"
2015 168 Echange de parcelles avec Emmaüs
2015 168 Plan -  PDF - 536.7 ko"
2015 168 Plan
2015 169 Admissions en non valeur Créances éteintes -  PDF - 180.1 ko"
2015 169 Admissions en non valeur Créances éteintes
2015 170b Personnel Plan de formation triennal 2016 2018 -  PDF - 163.8 ko"
2015 170b Personnel Plan de formation triennal 2016 2018
2015 170b Plan de formation Annexe -  PDF - 289.4 ko"
2015 170b Plan de formation Annexe
2015 171 Mise en accessibilité du Cloitre des Recollets pa v 2015 085 -  PDF - 166.6 ko"
2015 171 Mise en accessibilité du Cloitre des Recollets pa v 2015 085