Conseil municipal du 17 avril 2014

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Conseil municipal du 17 avril 2014 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Compte Administratif 2013 – Affectation des résultats 2013 – Compte de gestion 2013
    Patrick Sedlacek
  • Budget Primitif 2014
    M. le MAIRE
  • Vote des taux de fiscalité directe – taxes ménages et taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
    Patrick Sedlacek
  • Autorisation de programme et de crédit de paiement (AP/CP) – Modification du crédit de paiement des abattoirs
    Patrick Sedlacek
  • Provision pour risques des emprunts structurés
    Patrick Sedlacek
  • Conventions financières avec les associations du secteur social (ASERC – INFO 16)
    Marianne Reynaud
  • Avenants 1 aux conventions financières avec les Associations du secteur culturel (COGNAC BLUES PASSIONS - WEST ROCK -LITTERATURES EUROPEENNES – ELA POLAR)
    Gérard Jouannet
  • Avenant 2 à la convention pluriannuelle pour attribution d’une subvention pour l’exercice 2013-2014 avec l’Association CENTRE D’ANIMATION
    Christian Le Lain
  • Participation au financement de l’OGEC (Organisme de Gestion de l’enseignement Catholique) - convention
    Nathalie Lacroix
  • Conventions pluriannelles d’objectifs avec les Associations du secteur sportif (UA COGNAC – US COGNAC – TEAM CHARENTES TRIATHLON – JUDO CLUB DE COGNAC) - Convention de partenariat avec l’USC
    Romuald Carry
  • Convention financière avec le Comité des agents municipaux interservices de Cognac (CAMIC)
    M. le MAIRE
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire
    M. le MAIRE
  • Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Gestion de la dette municipale et de la trésorerie
    Patrick Sedlacek
  • Création des commissions municipales – règles de composition
    M. le MAIRE
  • Commissions municipales
    M. le MAIRE
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les établissements publics intercommunaux, associations et autres organismes
    M. le MAIRE
  • Création d’une Commission Consultative des Services Publics Locaux
    M. le MAIRE
  • Commission d’Appel d’Offres – Commission Ad hoc – Commission de Délégation de Service Public - Election
    M. le MAIRE
  • Règlement de la Commande Publique Ville de Cognac
    M. le MAIRE
  • Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
    M. le MAIRE
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS
    M. le MAIRE
  • Indemnité de fonction des élus
    M. le MAIRE
  • Indemnisation des élus – compensation financière pour pertes de revenus
    M. le MAIRE
  • Remboursement de frais aux élus
    M. le MAIRE
  • Droit à la formation des élus municipaux
    M. le MAIRE
  • Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal
    Patrick Sedlacek
  • Collaborateur de Cabinet
    M. le MAIRE
  • Projet de motion sur la réforme de la Taxe Communale sur la consommation finale d’électricité (TCFE)
    M. le MAIRE
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
    Gérard Jouannet
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention au Conseil Régional de Poitou-Charentes
    Gérard Jouannet
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention au Conseil Général de la Charente
    Gérard Jouannet
  • Cession de la Résidence de l’Air – Réitération par acte authentique de l’engagement de cession du compromis de vente – avenant n°3 du 26 septembre 2013
    Patrick Sedlacek
  • Questions diverses

Procès-verbal de la séance

cm 17 avril 2014 -  PDF - 1.3 Mo"
cm 17 avril 2014

Délibérations

2014 23 cession Rés Air avenant 3 -  PDF - 73 ko"
2014 23 cession Rés Air avenant 3
2014 24 motion taxe électricité -  PDF - 96.3 ko"
2014 24 motion taxe électricité
2014 25 collaborateur de cabinet -  PDF - 82 ko"
2014 25 collaborateur de cabinet
2014 26 indemnité au receveur -  PDF - 68.3 ko"
2014 26 indemnité au receveur
2014 27 droit formation élus -  PDF - 133.4 ko"
2014 27 droit formation élus
2014 28 remboursement frais aux élus -  PDF - 230.5 ko"
2014 28 remboursement frais aux élus
2014 29 indemnisation élus -  PDF - 85.4 ko"
2014 29 indemnisation élus
2014 30 indemnité fonction élus -  PDF - 135.4 ko"
2014 30 indemnité fonction élus
2014 31 CA 2014 -  PDF - 252.8 ko"
2014 31 CA 2014
2014 32 BP 2014 -  PDF - 58.6 ko"
2014 32 BP 2014
2014 33 fixation taux fiscalité -  PDF - 233.6 ko"
2014 33 fixation taux fiscalité
2014 34 délégation conseil au maire -  PDF - 145.5 ko"
2014 34 délégation conseil au maire
2014 35 gestion dette délégation au maire -  PDF - 355 ko"
2014 35 gestion dette délégation au maire
2014 36 fixation nombre CCAS -  PDF - 58.2 ko"
2014 36 fixation nombre CCAS
2014 37 designation élus CCAS -  PDF - 82.5 ko"
2014 37 designation élus CCAS
2014 38 REPRESENTATIONS du CONSEIL -  PDF - 213.5 ko"
2014 38 REPRESENTATIONS du CONSEIL
2014 39 création commissions règles -  PDF - 74.1 ko"
2014 39 création commissions règles
2014 40 COMMISSIONS MUNICIPALES -  PDF - 98.1 ko"
2014 40 COMMISSIONS MUNICIPALES
2014 41 Comm Consultative Services Publics Locaux -  PDF - 87.9 ko"
2014 41 Comm Consultative Services Publics Locaux
2014 42 Comm AO MAPA DSP -  PDF - 147.6 ko"
2014 42 Comm AO MAPA DSP
2014 43 modif AP CP abattoirs -  PDF - 85.6 ko"
2014 43 modif AP CP abattoirs
2014 44 provision risques emprunts struct  -  PDF - 322.7 ko"
2014 44 provision risques emprunts struct
2014 45 conv fin assoc social -  PDF - 225.3 ko"
2014 45 conv fin assoc social
2014 46 av conv fin culture -  PDF - 199.9 ko"
2014 46 av conv fin culture
2014 47 av conv pluri Centre Animation -  PDF - 561.3 ko"
2014 47 av conv pluri Centre Animation
2014 48 participation OGEC conv -  PDF - 126.8 ko"
2014 48 participation OGEC conv
2014 49 conv pluri assoc sportives -  PDF - 269.7 ko"
2014 49 conv pluri assoc sportives
2014 50 conv fin CAMIC -  PDF - 276.2 ko"
2014 50 conv fin CAMIC
2014 51 regl commande publique -  PDF - 419.4 ko"
2014 51 regl commande publique
2014 52 VAH subv DRAC -  PDF - 64 ko"
2014 52 VAH subv DRAC
2014 53 VAH subv Région -  PDF - 64.7 ko"
2014 53 VAH subv Région
2014 54 VAH subv Département -  PDF - 64.4 ko"
2014 54 VAH subv Département