Conseil municipal du 16 octobre 2014

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Conseil municipal du 16 octobre 2014 à 18h30 Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Décision modificative n°5 – Budget principal 2014
    Patrick Sedlacek
  • Création de deux postes d’adjoints
    M. le Maire
  • Indemnités des élus - modification
    M. le Maire
  • Service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés - rapport annuel sur le prix et la qualité du service
    Simon Clavurier
  • Grand Cognac Communauté de Communes – présentation du rapport annuel d’activités 2013
    M. le Maire
  • SIEAAC – Présentation des rapports annuels 2013 sur le prix et la qualité des services de l’Eau et de l’Assainissement
    Jean-François Valegeas
  • SIVU SAINTES COGNAC - Présentation des rapports annuels d’activités 2011 à 2013
    M. le Maire
  • 8 Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – annulation de l’arrêt du PLU - (délibération du 18 juillet 2014)
    Patrick Sedlacek
  • Animations de fin d’année – attribution des subventions aux associations des commerçants
    Danielle Jourzac
  • Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – convention avec l’Etat
    Patrick Sedlacek
  • Modification du tableau des effectifs
    Olivier Touboul
  • Réparation de l’aqueduc au square H. Ménard – Pont de St Jacques / investigations et réparations ponctuelles bd. Denfert Rochereau – attribution du marché de travaux – procédure adaptée V2014.090
    Simon Clavurier
  • Travaux aménagement restructuration réfection voirie communale et espaces publics – attribution du marché de travaux – procédure adaptée V2014.095
    Simon Clavurier
  • Marché fournitures et livraison de matériels électriques - Attribution du marché de fournitures – Appel d’offres ouvert GC2014.005
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

 conseil municipal 16 octobre 2014 -  PDF - 517.4 ko"
conseil municipal 16 octobre 2014

Délibérations

2014 148 MOTION calitom  -  PDF - 96.2 ko"
2014 148 MOTION calitom
2014 149 décision modificative n°5 -  PDF - 135.1 ko"
2014 149 décision modificative n°5
2014 150 création 2 postes adjoints -  PDF - 73.3 ko"
2014 150 création 2 postes adjoints
2014 151 indemnités des élus modification -  PDF - 104.6 ko"
2014 151 indemnités des élus modification
2014 152 rapport annuel déchets -  PDF - 973.6 ko"
2014 152 rapport annuel déchets
2014 153 rapport annuel GRAND COGNAC -  PDF - 57.8 ko"
2014 153 rapport annuel GRAND COGNAC
2014 154 rapport annuel EAU et ASST -  PDF - 1.6 Mo"
2014 154 rapport annuel EAU et ASST
2014 155 rapports annuels SIVU SAINTES COGNAC -  PDF - 164.9 ko"
2014 155 rapports annuels SIVU SAINTES COGNAC
2014 156 annulation arrêt PLU juillet 2013  -  PDF - 91.7 ko"
2014 156 annulation arrêt PLU juillet 2013
2014 157 animation fin d année convention avec associations commerçants -  PDF - 187.3 ko"
2014 157 animation fin d année convention avec associations commerçants
2014 158 télétransmission des actes convention avec l Etat -  PDF - 679.7 ko"
2014 158 télétransmission des actes convention avec l Etat
2014 159 personnel modification tableau effectifs -  PDF - 71 ko"
2014 159 personnel modification tableau effectifs
2014 160 réparations aqueduc marché V2014 090 -  PDF - 85.5 ko"
2014 160 réparations aqueduc marché V2014 090
2014 161 voirie marché V2014 095 -  PDF - 84.8 ko"
2014 161 voirie marché V2014 095
2014 162 matériel electrique marché GC2014 005 -  PDF - 122.2 ko"
2014 162 matériel electrique marché GC2014 005