Conseil municipal du 24 mai 2012

Le Conseil municipal de mai a eu lieu le jeudi 24 mai à 18h30 à la Mairie.

  • Motion sur la réalisation de la seconde phase de modernisation de la ligne ferroviaire Angoulême - Saintes
    M. le Maire
  • Répartition des subventions OMS aux clubs sportifs
    Romuald Carry
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association La Cognaçaise
    Romuald Carry
  • Travaux de restauration et d’aménagement du cours de l’Antenne – fonds de concours
    Jean-François Hérouard
  • Société Remy Martin – autorisation de passage d’un câble souterrain, 17 rue de la Société Vinicole
    Jean-François Hérouard
  • Incorporation dans le domaine public des réseaux et voirie du groupe d’habitation, 6 rue de la Chaudronne – convention avec la SARL Clémentine
    Jean-François Hérouard
  • Occupation du domaine public (terrasse – étalage – objets divers) – modification du règlement général – modification des tarifs
    Jean-François Valegeas
  • Brocante de la Bibliothèque à Biblio-Breuil – autorisation de désaffectation et vente de documents – adoption du règlement
    Gérard Jouannet
  • Musées – mise à jour des tarifs
    Gérard Jouannet
  • Musées – demande de subvention à la DRAC
    Gérard Jouannet
  • Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Cuisine publique de Cognac - modification
    M. le Maire
  • Personnel – création d’un emploi spécifique (Animateur Ville d’Art et d’Histoire)
    Claude Guindet
  • Personnel – Information sur la modification du tableau des effectifs
    Serge Lebreton
  • Marché V2012-040 – fourniture pose mise en service d’horodateurs et matériels associés avec gestion centralisée externalisée
    Jean-Marie Masson
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 24 mai 2012 -  PDF - 1001.6 ko"
Conseil municipal 24 mai 2012

Délibérations

2012 57 modernisation ligne Angoulême-Saintes -  PDF - 88.3 ko"
2012 57 modernisation ligne Angoulême-Saintes
2012 58 création poste animateur VAH -  PDF - 90.8 ko"
2012 58 création poste animateur VAH
2012 59 répartition subvention clubs sportifs -  PDF - 79.3 ko"
2012 59 répartition subvention clubs sportifs
2012 60 subvention exceptionnelle La Cognaçaise -  PDF - 52.7 ko"
2012 60 subvention exceptionnelle La Cognaçaise
2012 61 fonds de concours Antenne -  PDF - 52.5 ko"
2012 61 fonds de concours Antenne
2012 62 autorisation passage cable  -  PDF - 70.3 ko"
2012 62 autorisation passage cable
2012 63 incorporation domaine public -  PDF - 101.6 ko"
2012 63 incorporation domaine public
2012 64 terrasses modif reglement et tarifs -  PDF - 648.5 ko"
2012 64 terrasses modif reglement et tarifs
2012 65 Brocante biblio Breuil -  PDF - 96.6 ko"
2012 65 Brocante biblio Breuil
2012 66 musées mise à jour tarifs -  PDF - 64.3 ko"
2012 66 musées mise à jour tarifs
2012 67 musées demande subvention DRAC -  PDF - 46.9 ko"
2012 67 musées demande subvention DRAC
2012 68 modif convention GIP -  PDF - 429.4 ko"
2012 68 modif convention GIP
2012 69 marché horodateurs V2012 69 -  PDF - 58.4 ko"
2012 69 marché horodateurs V2012 69