Conseil municipal du 28 juin 2012

Le Conseil municipal de juin a eu lieu le 28 juin à 18h30.

Ordre du jour

  • Information sur l’évolution de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)
    Patrick Sedlacek
  • Cession ensemble immobilier place François 1er – compromis de vente avec M. Joël Joanny – annule et remplace délibération du conseil du 15 décembre 2011
    Patrick Sedlacek
  • Cession Résidence de l’Air – compromis de vente avec la SAEML Territoire Charente – avenant n°1
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n°2
    Patrick Sedlacek
  • Modulation tarifaire des accueils périscolaires
    Nathalie Lacroix
  • Tarifs restauration scolaire - modification
    Nathalie Lacroix
  • Règlement financier des structures Petite Enfance - modification
    Nathalie Lacroix
  • Gestion du quai au droit de la place du Solençon – avenant à la concession du port entre le Conseil Général et la Ville de Cognac
    Jean-François Hérouard
  • Délégation de service public « gestion et exploitation du Port » - avenant n°1 extension du périmètre de concession
    Jean-François Hérouard
  • Acquisition d’un véhicule électrique – demande de subvention au Fonds Régional d’Excellence environnementale
    Jean-François Hérouard
  • Cession gratuite de terrain cadastré AD 22p à Mme Anne-Marie Saint Bonnet
    Jean-François Hérouard
  • Affaire G&B SUD – lecture du jugement du Tribunal Administratif de Poitiers du 2 mai 2012
    M. le Maire
  • Marché V2012.080 – fourniture et livraison de lanternes d’éclairage public _ Jean-Marie Masson
  • Marchés V2012.070 d’impression
    Jean-Marie Masson
  • Utilisation de la déchetterie de Cognac par CALITOM – convention de prolongation (juillet à décembre 2012)
    Simon Clavurier
  • Musées – mise à jour des tarifs
    Gérard Jouannet
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

conseil municipal 28 juin 2012 -  PDF - 461.1 ko"
conseil municipal 28 juin 2012

Délibérations

2012 70 compromis vente Joanny annule et rempl 2011 208 -  PDF - 911.6 ko"
2012 70 compromis vente Joanny annule et rempl 2011 208
2012 71 cession residence de l'Air  -  PDF - 726.1 ko"
2012 71 cession residence de l’Air
2012 72 decision modificative2 -  PDF - 136.6 ko"
2012 72 decision modificative2
2012 73 gestion quai au droit du port  -  PDF - 232.6 ko"
2012 73 gestion quai au droit du port
2012 74 DSP port CANALOUS PLAISANCE -  PDF - 108.4 ko"
2012 74 DSP port CANALOUS PLAISANCE
2012 75 modif représent au centre animation -  PDF - 47.1 ko"
2012 75 modif représent au centre animation
2012 76 G B SUD contentieux -  PDF - 184.5 ko"
2012 76 G B SUD contentieux
2012 78 modif tarifs restauration scolaire -  PDF - 60.1 ko"
2012 78 modif tarifs restauration scolaire
2012 79 modif reglement structure petite enfance -  PDF - 225.5 ko"
2012 79 modif reglement structure petite enfance
2012 80 acquisition véhicule électrique -  PDF - 44.7 ko"
2012 80 acquisition véhicule électrique
2012 81 acquisition terrain rue du Pinier  -  PDF - 75.1 ko"
2012 81 acquisition terrain rue du Pinier
2012 82 marché éclairage public v2012 080 -  PDF - 60.7 ko"
2012 82 marché éclairage public v2012 080
2012 83 marché trzvauxx impression 2012 070 -  PDF - 91 ko"
2012 83 marché trzvauxx impression 2012 070
2012 84 utilisation dechetterie conv calitom -  PDF - 181.1 ko"
2012 84 utilisation dechetterie conv calitom
2012 85 musées mise à jour tarifs -  PDF - 52.9 ko"
2012 85 musées mise à jour tarifs