Conseil municipal du 23 mai 2013

Le Conseil municipal du mois de mai a eu lieu le 23 mai à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Validation du dossier AVAP (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine)
    Jean-François Hérouard
  • Adoption du Contrat local de santé
    Marianne Reynaud
  • Plan Communal de Sauvegarde et d’information sur les risques majeurs
    Patrick Sedlacek
  • Projet éducatif global de la Ville de Cognac
    Nathalie Lacroix
  • Demande de subvention à la Région au titre du Contrat Régional de Développement Durable du Pays Ouest Charente (Anciens Abattoirs – Quartier des Rentes aménagement de la « Maison de l’Armée » - Quartier des Rentes aménagement des espaces publics)
    Patrick Sedlacek
  • Modification du règlement financier des structures Petite Enfance et du règlement de fonctionnement des multi-accueils « Pomme d’Api » « Gribouille » et « Saute Grenouille »
    Nathalie Lacroix
  • Modification des statuts de CALITOM – avenant n°1 à la convention de gestion
    Simon Clavurier
  • Convention relative aux déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E) avec OCAD3E
    Simon Clavurier
  • Personnel – mise en œuvre du dispositif de protection sociale complémentaire
    Serge Lebreton
  • Personnel – Emplois d’avenir
    Michel Gourinchas
  • Rapport sur table (CAO le 17 mai) – Marché d’entretien des couvertures des bâtiments communaux V2013.035 - attribution
    Jean-Marie Masson
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 23 mai 2013 -  PDF - 531.4 ko"
Conseil municipal 23 mai 2013

Délibérations

2013 63 Adoption du contrat local de santé2 -  PDF - 4.4 Mo"
2013 63 Adoption du contrat local de santé2
2013 65 Plan communal de sauvegarde et information sur les risques majeur -  PDF - 732.1 ko"
2013 65 Plan communal de sauvegarde et information sur les risques majeur
2013 66 Projet éducatif global de la ville de Cognac -  PDF - 3.2 Mo"
2013 66 Projet éducatif global de la ville de Cognac
2013 67 Demande subvention CRDD à Région ABAT RENTES  -  PDF - 1 Mo"
2013 67 Demande subvention CRDD à Région ABAT RENTES
2013 68 Modif réglement des structures petite enfance et multi accueils -  PDF - 7.7 Mo"
2013 68 Modif réglement des structures petite enfance et multi accueils
2013 69 Convention gestion decheterie avenant 1 -  PDF - 1.5 Mo"
2013 69 Convention gestion decheterie avenant 1
2013 70 Convention dechets D3E avec OCAD3E -  PDF - 5.1 Mo"
2013 70 Convention dechets D3E avec OCAD3E
2013 71 mise en oeuvre du dispositif de protection sociale complémentaire -  PDF - 1.3 Mo"
2013 71 mise en oeuvre du dispositif de protection sociale complémentaire
2013 72 emplois avenir -  PDF - 524.6 ko"
2013 72 emplois avenir
2013 73 Entretien des couvertures sur les bat com attribution marché V 2013 035 -  PDF - 712.5 ko"
2013 73 Entretien des couvertures sur les bat com attribution marché V 2013 035
2013 74 Demande de dérogation au repos hebdo dominical Hennessy -  PDF - 659.9 ko"
2013 74 Demande de dérogation au repos hebdo dominical Hennessy